Articles sélectionnés pour le thème : document douanier pour l'export
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Export 4x4 Toyota Land Cruiser 150 Prado - 4x4 Prado
Leader du marché automobile international depuis plus de 35 ans, Transautomobile s'est petit à petit imposée comme une des principales sociétés spécialisées dans l'importation et l'exportation de véhicules neufs ou occasion dans le monde entier.
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Export - 4x4 Prado
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Thèmes liés : document douanier pour l'export / export voiture occasion afrique
Export Voiture - Toyota Afrique
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CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles
Assistant (H/F) Commercial et Marketing Export– Futur chef ...
Assistant (H/F) Commercial et Marketing Export- Futur chef de Zone Export H/F
Saint-André-de-Corcy, France
Full-time
Company Description
Manpower CABINET DE RECRUTEMENT DE LYON recherche pour son client, une marque française dynamique et ambitieuse spécialisée dans le développement d'accessoires de ski et de montagne : Casques, Masques, Gants, Solaires, Sous-vêtements techniques et...
Formation Export: Comment optimiser un département ... - CNCI
Formation Export: Comment optimiser un département import-export?
16 Juin 2015 13:30 - 17:00
FORMATION COMPLETE!
Thématique de la formation
Les prescriptions liées à une exportation ou à une importation de marchandises exigent une gestion efficace des différentes tâches imposées par les autorités douanières. Ceci engendre une prise de responsabilités dans l'entreprise dont il faut...
Date: 2017-09-29 19:12:47
Site :
cnci.ch
Thèmes liés : formation commerce international import export / commerce import export formation / formation import export international / documents import export procedure / formation import export douane
Export Camions Mercedes Benne - Toyota Afrique
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Thèmes liés : document douanier pour l'export / export camion occasion / export camion afrique / export voiture occasion afrique
Societé de commerce international - Portail de la Douane ...
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Societé de commerce international
Cadre juridique
Les sociétés de commerce international sont régies par :
la Loi n° 94-42 du 07/03/1994 telle que modifiée et complétée par la loi n° 96-59 du 06/07/1996 et la loi n° 98-102 du 30/11/1998.
l'Arrêté du Ministre de l'Economie nationale du 12/04/1994 tel que...
Site :
http://www.douane.gov.tn
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La Douane Et Les Incoterms 2010 - scribd.com
La Douane Et Les Incoterms 2010
Copyright: Attribution Non-Commercial (BY-NC)
La douane et les Incoterms 2010
Définitions et objectifs des incoterms
Les 11 incoterms à compter du 1er janvier 2011 ( EXW, FCA, CPT, CIP, DAT, DAP, DDP, FAS, FOB , CFR, CIF,)
LES INCOTERMS 2010 dans les grandes lignes
Lorsque se noue le contrat commercial...
Site :
https://www.scribd.com
Thèmes liés : l import export / entreprise d'export import / entreprise d'import export en france / entreprise d'import export de voiture / document douanier pour l'export
Aide sur FedEx Ship Manager® - Créer un envoi
Détails concernant le colis et l'envoi
Type de service
Sélectionnez le type d'emballage dans le menu contextuel. Pour des informations détaillées concernant les emballages FedEx, veuillez consulter Guide des services FedEx sur fedex.com . Veuillez noter que vous devez être enregistré et autorisé pour effectuer des envois FedEx Ground. Veuillez appeler le 1.800.GoFedEx (1.800.463.3339) pour...
Date: 2017-07-18 13:13:49
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fedex.com
Thèmes liés : facture vente a l'export / service export d'une entreprise / vente directe a l'export / vente a l'exportation formulaire / document douanier pour l'export
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Date: 2017-04-19 10:44:44
Site :
fedex.com
Thèmes liés : facture vente a l'export / service export d'une entreprise / vente directe a l'export / vente a l'exportation formulaire / document douanier pour l'export
Definition Declaration Export Ex1 | BeCompta.be
tva sur vente auto hors CEE
[...] Merci pour vos éclaircissements ! Vous devez établir une déclaration d'exportation EX1, faites cautionner la TVA le temps d'obtenir ce document vise par la douane pour sortie de l'UE. [...] Je dois établir une déclaration d'exportation EX1 en france, [...] J'ai malheureusement fait partir des colis pour l'Afrique sans établir au préalable le...
Date: 2017-12-05 09:40:32
Site :
http://becompta.be
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STTI transport de véhicule, voiture, camion, utilitaire ...
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Nous vous invitons à la plus grande prudence et bien évidemment à ne pas verser les sommes demandées par ces escrocs.
Attention:
Vérifiez que l'adresse email de votre interlocuteur S.T.T.I se termine par @stti.fr.
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Thèmes liés : export afrique de l'ouest / douane pour l export / document douanier pour l'export / l export / document douane export maroc
STTI transport de véhicule, voiture, camion, utilitaire ...
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12 Offres d'emploi Import Export - Nantes | Adzuna
Assistant Import-Export PME PMI H/F
BACF FORMATION - NANTES - 44
... compétences afin de réaliser les activités types qui caractérisent cet emploi : - Assurer l'administration des ventes ou des achats dans le cadre d'opérations export ou import en français ... : espagnol, allemand ou italien. > Obtenir le Titre professionnel(le), du Ministère chargé(e) de l'Emploi, «Assistant(e) Import...
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Optimiser le dédouanement de vos marchandises - Formation ...
Optimiser le dédouanement de vos marchandises
Gagner du temps et de l'argent en optimisant la fonction DOUANE dans l'entreprise
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Objectifs Professionnels
Maîtriser les...
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COMMERCE INTERNATIONAL - Politique du commerce extérieur ...
COMMERCE INTERNATIONAL Politique du commerce extérieur
1. Les instruments
Pour atténuer l'impact de la concurrence extérieure, les gouvernements prélèvent des droits sur le commerce. Des régimes dérogatoires peuvent être prévus pour favoriser le développement de certaines activités et de certaines régions. En principe, dès lors que le pays fait partie de l'Organisation mondiale du...
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Thèmes liés : commerce international import export / export commerce international / document douanier pour l'export / l import export / douane pour l export
La chaîne documentaire export - CCI Formation Lyon
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Etablir des documents à l'exportation
Pourquoi les établir
Les exigences liées aux pays exportateurs
Les exigences liées aux pays...
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Thèmes liés : document douanier pour l'export / formalites vente a l'export / formation credit documentaire export / document exa export / facture vente a l'export
Certificat d’origine : mode d’emploi - CCI Paris Ile ...
le poids de chaque marchandise
des remarques / spécifications sur le(s) marchandise(s)
Au début, cette démarche peut paraître compliquée : nous accompagnons les entreprises dans leurs premières demandes ; ensuite, cela devient une simple formalité. »
Le certificat d'origine doit être présenté aux autorités douanières lors de l'export, mais peut aussi être demandé par l'acheteur à...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : entreprise d'exportation france / entreprise d'exportation / entreprise d export / credit documentaire a l export / document douanier pour l'export
L'Import pour les débutants ! - International Pratique
INTERNATIONAL PRATIQUE a le plaisir de vous offrir « l'import pour les débutants » qui vous permettra de suivre les étapes nécessaires à toute opération d'importation.
Reproduction autorisée en citant la source www.international-pratique.com
Dernière mise à jour : novembre 2017
En complément à notre Synopsis Import qui se veut plus complet et en lien avec les sources d'infos,...
Site :
http://www.international-pratique.com
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / comment creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export / creation d'entreprise import export
Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr
Tabacs manufacturés
Leur importation ou leur introduction en France, même par un particulier, est très réglementée.
Leur importation ou leur introductio ou commercialisation en gros, peut être effectuée par toute personne qui s'établit en qualité de "fournisseur" (voir cette définition).
Leur fabrication ne peut être effectuée que par une personne remplissant les conditions définies...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : document douanier pour l'export / douane pour l export / credit d'impot import export / formalites vente a l'export / vente vehicule destine a l'export tva
Réglementations et douanes à Chypre - Objectif Import Export
Réglementations et douanes à Chypre : Douanes
Les barrières non-tarifaires
Au titre de son adhésion à la politique commerciale de l'UE comme par exemple les mesures antidumping ou anti-subventions. Le régime d'importation de l'Union Européenne, notamment dans le secteur des produits textiles , est étendu à Chypre. Si le pays a intégré une grande partie de la législation communautaire...
Site :
https://www.objectif-import-export.fr
Thèmes liés : tva a l'export ue / l import export / entreprise d'export import / douane pour l export / document douanier pour l'export
Conditions générales de vente - Osarus-trot : ventes aux ...
Article 1 - Ventes aux enchères publiques.
Les ventes aux enchères publiques sont conformément à la loi, effectuées par un commissaire priseur, ou à défaut par les Officiers Ministériels habilités. VENTES OSARUS agit
comme mandataire du vendeur qui donne entière subrogation à VENTES OSARUS en ce qui concerne la facturation et l'encaissement. Les présentes conditions...
Site :
http://www.osarus-trot.com
Thèmes liés : vente directe a l'export / formalites vente a l'export / facture vente a l'export / vente a l'export tva / vente a l'exportation formulaire
D.A.U. > SAD - ProZ.com
Document Administratif Unique (créé en 1993) modèle identique pour l'ensemble des pays de l'Union Européenne. Selon l'article 84 du Code des douanes, l'importation ou l'exportation doit faire l'objet d'une déclaration en douane à l'aide d'un formulaire douanier: le DAU. Le dépôt d'un DAU, cerfa 11016*01, constitue le point de départ de la procédure de dédouanement, il doit comporter les énonciations...
Site :
proz.com
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / douane pour l export / l import export / declaration d'exportation modele dau / document douanier pour l'export
Offre d'emploi Assistant ADV Export (H/F) Montpellier sur ...
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Détail de l'offre d'emploi Assistant ADV Export (H/F) - HORIBA Medical
Assistant ADV Export (H/F)
Montpellier
L'entreprise
HORIBA Medical conçoit, fabrique et commercialise des automates d'analyse hématologique et de chimie clinique depuis 1983. L'entreprise produit également ses propres réactifs pour l'hématologie et la...
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Thèmes liés : offre d'emploi assistant export montpellier / offre d'emploi responsable adv export / offres d emploi responsable adv export / offres d'emploi assistant export / offre d emploi assistant export
Registraire des véhicules importés - Aide/FAQ
Code de l'usine
Numéro de séquence
Avant d'acheter et d'importer en permanence votre remorque au Canada, nous recommandons fortement à l'importateur potentiel de contacter notre bureau afin d'assurer la validité du numéro d'identification du véhicule (NIV).
Au moment de franchir la frontière
Quel est le rôle des services douaniers américains et comment les contacter ?
La douane des...
Site :
riv.ca
Transport des marchandises : Entreprises Québec
Transport des marchandises
Transport des marchandises
Expédier de la marchandise à l'étranger peut s'avérer laborieux et délicat. Vous devez entre autres choisir le type de transport qui correspond à vos besoins et à votre budget. Vous devez également tenir compte de plusieurs particularités liées aux conditions internationales de ventes (incoterms), à l'emballage, aux assurances et...
Site :
www2.gouv.qc.ca
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FedEx - Info Services - Conditions de Transport
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines circonstances, LIMITENT SA RESPONSABILITE aux montants indiqués lorsqu'une telle responsabilité est acceptée et PREVOIENT LA NOTIFICATION...
Date: 2014-01-28 13:58:44
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fedex.com
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Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
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Conditions de Transport
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Date: 2017-06-22 13:13:19
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La TVA à l'exportation?!!? | Yahoo Questions/Réponses
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La TVA à l'exportation?!!?
qui peux me dire ce que c'est?! ou bien m'indiquer des sites sur ce thème! par ailleurs, qui pourrez m'expliquer "la tva Carrousel" ?
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Technicien(ne) douanes import / export (H/F) - Thales ...
Technicien(ne) douanes import / export (H/F)
QUI SOMMES-NOUS ?
Rejoignez Thales, leader mondial des technologies de sûreté et de sécurité pour les marchés de l'Aérospatial, du Transport, de la Défense et de la Sécurité . Fort de 62 000 collaborateurs dans 56 pays , le Groupe bénéficie d'une implantation internationale qui lui permet d'agir au plus près de ses clients, partout dans le...
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wizbii.com
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L’exportation française vers la Russie : les freins techniques
49 Douane Russie (2009) Site officiel de l'agence française pour le développement international des entreprises Consulté le 7/03/2010 sur http://www.ubifrance.fr
Les droits de douane et les taxes à l'importation
Les droits de douane et les taxes à l'importation 9,89 % en moyenne selon la CNUCED (2005). Il s'agit d'un taux relativement faible
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Les métiers de la logistique et des transports
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<comment title=" Debut Code lsconsulting" xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!--...
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Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
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http://www.douane.gov.tn
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Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Assistant import/export par IFOCOP - Kelformation
Recevez le programme par mail
Consultez le site de l'organisme
Objectifs
Descriptif métier :
L'assistant(e) import-export est l'interface entre l'entreprise et ses clients ou fournisseurs basés à l'étranger.
Au service de commerciaux ou d'acheteurs à l'international, il/elle gère, depuis le siège de l'entreprise, toute la logistique et le secrétariat administratif depuis la commande...
Site :
https://www.kelformation.com
Offre d'emploi EPITECH Gestionnaire ADV - Export H/F - 77
EPITECH, expert en recrutement, recherche pour l'un de ses clients, 1 GESTIONNAIRE ADV - EXPORT H/F.
Rôle & Mission
EPITECH, expert en recrutement, recherche pour l'un de ses clients acteur du secteur de l'industrie, un Gestionnaire ADV - Export F/H.
Sous la supervision du Directeur du service et au sein d'une équipe de 5 personnes, vous aurez sous votre responsabilité la gestion des flux de transports de l'entreprise, en interfaces avec les prestataires et les services internes.
Plus en détails :
Organisation, gestion...
Site :
http://www.e-epitech.com
Import-export pour les entreprises au régime de la TVA
Import-export pour les entreprises soumises au régime de la TVA
QUI PAIE QUOI, À QUI ET COMMENT ?
Cette fiche se concentre principalement sur les entreprises soumises au régime de la TVA. Pour bénéficier d'informations générales sur le commerce international et l'import export, consultez les autres fiches de la rubrique Commercial .
Dernière mise à jour : février 2015
Échange de...
Date: 2017-04-24 10:39:20
Site :
adieconnect.fr
Thèmes liés : article exoneration tva export prestation service / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / mention tva prestation service export / tva a l'exportation services
Import-export pour les entreprises au régime de la TVA
Import-export pour les entreprises soumises au régime de la TVA
Corps:
Import-export pour les entreprises soumises au régime de la TVA
QUI PAIE QUOI, À QUI ET COMMENT ?
Cette fiche se concentre principalement sur les entreprises soumises au régime de la TVA. Pour bénéficier d'informations générales sur le commerce international et l'import export, consultez les autres fiches de la...
Site :
adieconnect.fr
EXPEDIER DU VIN A l'ETRANGER, QUELLE ... - fr.slideshare.net
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EXPEDIER DU VIN A l'ETRANGER, QUELLE REGLEMENTATION ? QUELLES SOLUTIONS ?
1. Expédier du vin à l'étranger, quelles réglementations ? Quelles solutions? Angers, le 26/06/15 Arnaud Faulcon International Division - Customer Solution Manager
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3. Le Vin en France
4. Le Vin et les pays de la Loire
5. 2. Les douanes et l'export
6. Le...
Site :
https://fr.slideshare.net
STTI transport de véhicule, voiture, camion, utilitaire ...
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Nous vous informons que nous sommes actuellement victimes à notre insu de plusieurs tentatives d'escroquerie sur internet.
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Transport de...
Site :
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Thèmes liés : export afrique de l'ouest / douane pour l export / document douanier pour l'export / l export / document douane export maroc
Douane - dédouanement - formalités douanières export ...
Reproduction autorisée en citant la source www.international-pratique.com Dernière mise à jour : 09/10/2016 Préambule : chaque sortie d'un territoire douanier et chaque entrée dans un territoire douanier donne lieu à des formalités douanières : « douane export » - « douane import ». Généralement, un pays = un territoire douanier. Les 28 Etats membres de l'Union européenne forment...
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Thèmes liés : entreprise d'import export en france / offre d'emploi import export international / offre d'emploi import export ile de france / comment creer son entreprise d'import export / offre d'emploi responsable commercial export bresil
service public: Import/export - servicpublic.blogspot.com
En moins d'une heure
Voies de réclamation
L'Office des Changes ; Selon la nature de la marchandise: Le Département du Commerce Extérieur ; Le Département de l'Industrie ; Le Département de l'Agriculture ; Le Département de l'Artisanat..ect ;
Contact
L'Administration des Douanes et Impôts Indirects
Source d'information (département d'origine)
L'Administration des Douanes et Impôts...
Date: 2017-09-07 23:44:45
Site :
http://servicpublic.blogspot.com
Thèmes liés : service import export banque / credit d'impot import export / l import export / douane pour l export / paiement a l'export
Tunisiens résidant à l'étranger : les règles de la Douane ...
© Sarah Toumi - janvier 2011
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Date: 2017-09-29 08:35:15
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http://satoumix.free.fr
Thèmes liés : etude dans l'import export / stage import export a l'etranger / l import export / liste des societes d'import export en tunisie / creer une entreprise d'import export en tunisie
Prestations de services depuis la France - ULAM
La réglementation fiscale en matière de TVA applicable aux prestations de services dans les échanges internationaux étant complexe, nous avons choisi de traiter trois cas de prestations de services couramment fournies à des clients suisses.
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Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les ...
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les transferts de déchets
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Date: 2017-10-28 13:28:41
Site :
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Thèmes liés : vente directe a l'export / vente vehicule destine a l'export / entreprise de conseil a l'export / conseils a l'export / conseils a l export
GUIDE POUR EXPORTER DES PAYS DE LA ZONE FRANC | izf.net
GUIDE POUR EXPORTER DES PAYS DE LA ZONE FRANC
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1/ - FORMALITES D'OBTENTION DU STATUT D'EXPORTEUR/IMPORTATEUR EN COTE D'IVOIRE
L'obtention du statut de commerçant exportateur/importateur passe par trois (3) étapes :
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Thèmes liés : societe d'export import / credit d'impot import export / france pays exportateur d armes / societe d exportation de bois / l import export
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Les éléments de la déclaration en douane: nature, valeur, origine
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
BUT DE LA CIRCULAIRE
1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...
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Domaines : Droit, Transport - Logistique
Dernière mise à jour : 05/08/2015
Le déclarant en douane connaît les formalités douanières sur le bout des doigts : les conseils qu'il prodigue à ses clients sont très appréciés.
Patrick Voison
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