Recherche - Douane.gouv.fr

Vous êtes ici : Contact et assistance > Recherche

Recherche

359 pages ou documents correspondent à votre recherche : exportation

(classement par ordre décroissant de pertinence)

Impact du ralentissement chinois sur les exportations françaises

10/02/2017 - ... le commerce extérieur de marchandises montre un fléchissement des exportations françaises vers la Chine en 2016. Si ......

Lire la suite


Site : douane.gouv.fr

Thèmes liés : vins francais a l export / douane pour l export / l import export / tva a l'exportation services / tva a l'exportation en france

Russie. Réglementations et douanes. - eligne.com

Pour être sûr de ne pas manquer les dernières informations sur l'actualité de marché russe et nos projets et services gratuits, inscrivez-vous à notre NewsLetter .

Access au marché russe.

Russie. Réglementations et douanes.

Réglementations

Une réforme de la réglementation douanière a été menée depuis la fin de l'année 2000. Elle a conduit à une baisse générale des tarifs...

Lire la suite


Site : http://www.eligne.com

Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / formalites douanieres export russie / export russie douane / import export de produit alimentaire / export produits alimentaires

eBay France

Conditions d'utilisation du Service de livraison internationale pour les acheteurs

Date d'entrée en vigueur : 19 septembre 2014

Le Service de livraison internationale (Etats-Unis) et le Service de livraison internationale (Royaume-Uni) (ci-après collectivement désignés par le « Service de livraison internationale ») permettent de rendre accessibles aux acheteurs du monde entier certains...

Lire la suite

Date: 2017-09-29 23:16:55
Site : http://pages.ebay.fr

Fiche technique n°4 - Optimiser les opérations douanières ...

Par Riverchelles 14 mars 2017 Aucun commentaire

Optimiser les opérations douanières:

Les régimes douaniers et autre facilités fiscales

 

Définition

Régime douanier : situation douanière de la marchandise. Les opérations import ou export peuvent être définitives ou bien temporaires (à des fins de réparation, de test, de transformation, etc.).

Communiquer au déclarant en douane le...

Lire la suite


Site : http://www.riverchelles.fr

Les formalités d'exportation et la certification en Russie

Le nouveau code des douanes facilite les échanges et par conséquent l'activité des entreprises étrangères en Russie. Il s'agit en particulier de la réduction des délais de dédouanement et de l'introduction des procédures de dédouanement simplifiées. Le contrôle des changes a...

Lire la suite

Date: 2016-03-23 12:19:53
Site : http://www.centreeurope.org

Thèmes liés : export russie douane / formalites douanieres export russie

L’Omc et Les licences d’importation - liberte-algerie.com

Rss

FLASH

L'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de midi (GMT+1)

Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com

Pour toute information (ou demande) concernant la version digitale de "Liberté" écrire à:...

Lire la suite


Site : liberte-algerie.com

DROITS DE DOUANES IMPORT EXPORT RUSSIE - flexatrans.eu

DROITS DE DOUANES IMPORT EXPORT RUSSIE

DROITS DE DOUANES IMPORT EXPORT RUSSIE

LES DROITS DE DOUANE ET LES TAXES À L'IMPORTATION

Le seuil douanier (à partir duquel des droits de douane sont exigés)

Les produits dont la valeur CIF est inférieure à 5.000 RUB sont exemptés de droits de douane et de TVA. Le droit de douane moyen (hors produits agricoles)Depuis son entrée officielle à l'OMC le...

Lire la suite


Site : http://www.flexatrans.eu

Thèmes liés : import export douane / export russie douane / douane pour l export / import export russie / import export de produit alimentaire