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Date: 2017-09-29 22:06:01
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Registraire des véhicules importés - Aide/FAQ
Code de l'usine
Numéro de séquence
Avant d'acheter et d'importer en permanence votre remorque au Canada, nous recommandons fortement à l'importateur potentiel de contacter notre bureau afin d'assurer la validité du numéro d'identification du véhicule (NIV).
Au moment de franchir la frontière
Quel est le rôle des services douaniers américains et comment les contacter ?
La douane des...
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Tunisiens résidant à l'étranger : les règles de la Douane ...
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Tunisiens résidant à l'étranger : les règles de la Douane Tunisienne
dimanche 20 mai 2007, par Sarah Toumi
TUNISIENS A L'ETRANGER [ 1 ]
LA REGLEMENTATION DES CHANGES
Tout résident à l'étranger, quelle que soit sa nationalité peut introduire en Tunisie des devises ayant cours légal, sans limitation de montant et sans formalités particulières.
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Date: 2017-09-29 08:35:15
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
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Date: 2017-09-29 16:01:49
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Date: 2017-09-29 16:03:26
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Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
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FAQ | Douanes Madagascar
1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?
Demande et pièces justificatives:
Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;
Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;
Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...
Date: 2017-09-29 12:47:54
Site :
http://www.douanes.gov.mg
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Date: 2017-09-29 21:58:06
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Le Certificat de Conformité est le document le plus important nécessaire à votre demande d'immatriculation en France de votre véhicule importé de l'étranger et attestant la conformité de votre véhicule en...
Date: 2017-09-29 16:41:47
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Date: 2017-10-28 18:56:01
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Import-Export
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ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
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I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
1
L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
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douane.gouv.fr
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Voiture Occasion Afrique - Brooks Alma Blog
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Véhicules / Voitures en Afrique du...
Date: 2017-12-01 10:52:31
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Expo Chanussot - FOUCHERANS et SIMARD - Jura (39) - Saône ...
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Le certificat de conformité est une attestation officielle ...
Le certificat de conformité appelé également certificat de conformité européen est systématiquement demandé par la préture pour immatriculer un véhicule importé de l'UE.
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Date: 2017-09-29 23:23:49
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Comment importer une voiture en Algerie
Nombreux sont les ressortissants algériens qui souhaitent rentrer définitivement vers leur terre d'origine après avoir vécu plus ou moins longtemps en France. Outre leurs objets et effets personnels, ils peuvent importer une voiture en Algérie ou bien, un véhicule à deux roues ou un utilitaire. Cependant, il existe un certain nombre de...
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Notre entreprise est spécialisée dans le commerce de gros, qui traite de gros volumes de marchandises diverses pour les distribuer ou les revendre en petite quantité. Nous menons des activités qui visent à prospecter et développer des marchés...
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L'achat de véhicules à l'étranger - lescomparateurs.com
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L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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Societé de commerce international - Portail de la Douane ...
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Societé de commerce international
Cadre juridique
Les sociétés de commerce international sont régies par :
la Loi n° 94-42 du 07/03/1994 telle que modifiée et complétée par la loi n° 96-59 du 06/07/1996 et la loi n° 98-102 du 30/11/1998.
l'Arrêté du Ministre de l'Economie nationale du 12/04/1994 tel que...
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http://www.douane.gov.tn
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Commande de documents pour l'exportation
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Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Si les taxes de douane et le passage aux mines ne relèvent que de cas particuliers, les formalités fiscales (régime de TVA) et d'immatriculation amènent de nombreux particuliers à recourir malgré tout, aux mandataires .
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Importation d'un véhicule à moteur dans un DOM
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Importation d'un véhicule à moteur dans un DOM
Publié le : mercredi 21 mai 2014 |
Mots clés : déménagement , exonération et franchise , outre-mer , véhicule
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Marque de voiture russe | Les marques de voitures
Bien que les marques automobiles russes ne peuvent pas rivaliser avec celles de l'étranger, elles sont importantes dans l'industrie automobile mondiale. Durant l'ère soviétique, elles ont joué un rôle énorme pour le pays et ont jouissaient d`une grande popularité. De nos jours, selon les statistiques de ventes de véhicules neufs, certaines marques des voitures russes sont assez...
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http://marque-voiture.com
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