Biens à double usage et contrôles à l'exportation de ...

l' organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OPCW).

La liste des biens et technologies à double-usage contrôlés à l'exportation figurant en annexe I à ce règlement a été mise à jour une quatrième fois et remplacée par le règlement ...

Lire la suite

Date: 2017-08-18 16:59:42
Site : http://www.technidouanes.com

Thèmes liés : douane pour l export / france pays exportateur d armes / france 1er exportateur d'armes / la france quatrieme exportateur d armes / france deuxieme exportateur d armes

Registraire des véhicules importés - Aide/FAQ

Code de l'usine

Numéro de séquence

Avant d'acheter et d'importer en permanence votre remorque au Canada, nous recommandons fortement à l'importateur potentiel de contacter notre bureau afin d'assurer la validité du numéro d'identification du véhicule (NIV).

Au moment de franchir la frontière

Quel est le rôle des services douaniers américains et comment les contacter ?

La douane des...

Lire la suite

Site : riv.ca

TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr

Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation

TVA à l'exportation

Mots clés : présentation de la marchandise , tva

Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr

A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.

Les...

Lire la suite

Site : douane.gouv.fr

Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / vente directe a l'export / vente a l'export pablo

COGILOG

Plan du site

COGILOG Compta

Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG Compta.

VERSION 10.6.7

Nouveau système macOS High Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS...

Lire la suite

Date: 2017-09-18 12:01:08
Site : cogilog.com

Evaluation fournisseurs | L'amélioration continue

FATIMA ZOHRA sur 10 janvier 2012 à 9 h 15 min

Bonjour ,

Je suis chargée d'auditer un département dans mon entreprise , il s'agit des Moyens Généraux.

S'il vous plait, je voudrai un modèle de conduite d'une mission pareille.

Je vous en remercie.

Pascal Weber sur 10 janvier 2012 à 19 h 57 min

Bonjour Fatima,

Vous souhaitez auditer les Moyens Généraux. Je vous propose de préparer l'audit...

Lire la suite

Site : https://www.ameliorationcontinue.fr

Thèmes liés : projet de fin d'etude en import export / entreprise de conseil a l'export / service export d'une entreprise / comment monter son entreprise d'import export / liste des societes d'import export au maroc

CHAPITRE 1: CONDITIONS REGLEMENTAIRES DE PRODUCTION ET D ...

Les produits au label «biologique» sont ceux certifiés comme ayant été produits avec des méthodes de production biologique clairement définies. En d'autres termes, «biologique» est un label qui se réfère au processus de production plus qu'au produit lui-même.

L'agriculture biologique est surtout connue comme une méthode d'exploitation dans laquelle aucun produit synthétique...

Lire la suite

Site : http://www.fao.org

Thèmes liés : import export fruit et legume / gestion import export fruit et legume / etude dans l'import export / recrutement dans l'import export / l import export