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Guinée | Africatime
Guinée: les élections communales fixées au 4 février 2018
(RFI 22/12/17)
Après plus de dix ans de reports successifs des scrutins locaux, la Guinée va finalement élire ses maires début février. Des élus qui remplaceront les délégations spéciales à la tête des communes installées depuis l'arrivée au pouvoir du président Alpha Condé. Ce scrutin sera très disputé parce que, pour...
Date: 2017-12-25 12:08:31
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La Côte d’Ivoire entre crise économique et revendications ...
Texte par Rémi CARLIER
Dernière modification : 24/05/2017
Mutineries, grève des fonctionnaires, baisse du budget... Depuis janvier, la Côte d'Ivoire connaît des crises récurrentes, majoritairement issues de revendications financières. Le point sur la situation dans le pays.
Avis de tempête en Côte d'Ivoire. En pleine récession économique, le pays fait face, depuis janvier, à plusieurs...
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Vendre vers la Chine - Fiches pays - Sud de France ...
Les procédures d'accès au marché
Les procédures douanières
Les procédures d'importation
Pour raccourcir le temps de dédouanement, certaines entreprises peuvent, dans le cas où la description, les spécifications et la quantité de l'importation des marchandises sont déterminées, déclarer à la douane en avance et soumettre les documents après que les marchandises d'importation soit...
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Délais de paiement : sur les opérateurs économiques ...
Quel est le champ d'application territorial des règles du code de commerce relatives aux délais de paiement ? (avis n°16-1 relatif à une demande d'avis d'un avocat sur le caractère impératif des délais de paiement dans le cadre d'un contrat international)
Question - Délais de paiement Concernés - Ce nouveau plafond légal s'applique-t-il à tous produits ou services ?
Oui, la loi...
Date: 2017-04-24 12:14:04
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economie.gouv.fr
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N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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