Articles sélectionnés pour le thème : fonctionnement tva import export
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Régime de TVA & Entreprises : Echange de biens hors UE
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Régime de TVA & Entreprises : Echange de biens hors UE
Après avoir étudié le régime des échanges intracommunautaires, c'est-à-dire se situant à l'intérieur de l'UE, nous en arrivons aux échanges hors UE qui résultent des opérations réalisées avec des pays tiers.
Dès lors, on ne parle plus d'acquisitions et de livraisons, mais d'exportations et d'importations....
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Offres d'emploi au Maroc pour Assistant Export ...
Offres d'emploi pour Assistant export
Page 1 sur 1 | 18 annonces d'emploi pour Assistant export au Maroc
El Jadida - Assistant affaires réglementaires
| www.marocannonces.com | El Jadida
réglementaires un assistant (e) des affaire réglementaires titulaire d'un bac+3 ou bac+5 en chimie, science physique ou management...'export et coordonner avec l'équipe de l'export, contrôler la...
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Numéro TVA Intracommunautaire - Brent import export sarl
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Le Conseil TVA de «Brent import export sarl»
Pour créer une entreprise on démarre avec un capital, les personnes qui participent à la constitution du capital de l’entreprise sont les actionnaires.
L'Union Européenne a commencé avec la Communauté Economique Europenne.
Les PME, Petites et Moyennes Entreprises sont des entreprises ayant moins de 250 employés, et un chiffre...
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Comment importer ou exporter quand on est Micro ...
Comment importer ou exporter quand on est Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) ?
Comment importer ou exporter quand on est Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) ?
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Votre activité d'auto entrepreneur peut vous conduire à importer ou à exporter des marchandises ou des prestations de services.
Les formalités que vous devrez accomplir...
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Optimiser le dédouanement de vos marchandises - Formation ...
Optimiser le dédouanement de vos marchandises
Gagner du temps et de l'argent en optimisant la fonction DOUANE dans l'entreprise
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Objectifs Professionnels
Maîtriser les...
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Besoin d'avis récupération TVA import- export : La gestion ...
Posté: Mar 9 Aoû 2016 20:06
Inscription: Jeu 23 Juin 2016 19:32
Messages: 101
Localisation: IDF pour le moment
En import/export, le bon contact ce n'est pas les impôts qui pataugent dans le truc. Le bon contact c'est les douanes. Ils ont des services fiscaux excellents sur le domaine. Et souvent de très bons conseils, sauf qd le flux financier et le flux de biens sont dissociés. Car au...
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http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr
Thèmes liés : entreprise d'export import / recuperation tva a l'export / declaration tva import export / l import export / fonctionnement tva import export
Import : devenir importateur, Importation directe, etre ...
IMPORT : Importation
L'importation est une activité commerciale faisant partie du secteur du commerce international. L'importation fait partie d'un des secteurs stratégique et indispensable de tous les pays développés et en voie de développement. Toutefois des pays avec une balance commerciale déséquilibré entre les importations et les exportations, peut avoir et même nous...
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
douane.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
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ASSISTANT INTERNE IMPORT / EXPORT | Formation Management ...
Demandeurs d'emploi
Prérequis :
Etre titulaire, au minimum, d'un graduat ou d'un diplôme d'enseignement secondaire supérieur avec une expérience équivalente. Avoir des connaissances en anglais de niveau B1 sur la grille européenne; la connaissance d'une ou plusieurs autres langues constitue un atout. Avoir de bonnes connaissances en bureautique.
Description
Dans les entreprises...
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Thèmes liés : offre d'emploi assistant commercial import export / entreprise d'export import / offre d'emploi commercial import export / offre d'emploi import export international / offre d emploi import export
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Formulaires de TVA pour 2017
Les nouveaux formulaires de déclaration de TVA CA3 et CA12...
Date: 2017-04-07 11:28:48
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cogilog.com
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VERSION 10.6.7
Nouveau système macOS High Sierra
Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS...
Date: 2017-09-18 12:01:08
Site :
cogilog.com
2nd PLFR 2014 : Autoliquidation de la TVA due à l’importation
Le second projet de loi de finances rectificative pour 2014 (2nd PLFR 2014) propose à l'article 25 de mettre en place une procédure d'autoliquidation de la TVA due sur les importations pour les opérateurs qui peuvent avoir recours à une PDU (procédure de dédouanement unique).
La TVA à l'importation : une avance de trésorerie conséquente ¶
Les entreprises important des biens en...
Site :
legifiscal.fr
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Avantages d’une société Offshore | Portage Salarial Maroc ...
Une société Offshore! Pour qui ?
- Import-Export en Offshore ou Onshore
En fonction que vous soyez importateur ou exportateur, que vos clients se situent en Europe, en Afrique ou aux USA, que ce soit des produits nécessitant un dédouanement ou non, un numéro de TVA, un numéro EORI, un Tax ID number, chaque activité en import-export impose le choix d'une structure adaptée.
Une société...
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Formation export: La fonction de logistique dans l ...
Formation export: La fonction de logistique dans l'entreprise
16 Février 2016 13:00 - 17:00
Thématique de la formation
Logistique dans l'entreprise : à l'import comme à l'export (approvisionnement - sécurisation de la marchandise - gestion et stockage -...
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cnci.ch
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CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
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Comment importer ou exporter quand on est Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) ?
Votre activité d'auto entrepreneur peut vous conduire à importer ou à exporter des marchandises ou des prestations de services.
Les formalités que vous devrez accomplir seront différentes si vous travaillez avec des pays de l'Union européenne ou des pays tiers.
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Procédures d’importation et d’exportation au Cameroun
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Généralités sur les procédures d'importation et d'exportation au Cameroun
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Importer c'est acheter et faire entrer dans le pays des marchandises provenant de l'étranger. Alors qu'exporter c'est vendre et faire sortir du pays des...
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Guide pour exporter des Pays de la Zone Franc | izf.net
Guide pour exporter des Pays de la Zone Franc
Cameroun
Guide pour exporter des Pays de la Zone Franc
GUIDE POUR EXPORTER DES PAYS DE LA ZONE FRANC
GUIDE POUR EXPORTER AU CAMEROUN
1/- FORMALITES D'OBTENTION DU STATUT D'IMPORTATEUR OU D'EXPORTATEUR DU CAMEROUN
La procédure d'obtention du statut d'exportateur/importateur comprend trois (03) étapes :
(i) l'immatriculation...
Date: 2017-10-28 15:55:01
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izf.net
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Exportation Chine - News Chine - business-internet-chine.com
by admin 15/01/2008 | 12:00 0 Posted in Business Chine
Mais l’ouverture de la Chine, sanctionnée par son accession à l’OMC en décembre 2001, s’est accompagnée d’une modernisation continue de son dispositif douanier et d’un désarmement tarifaire.
C’est en général l’importateur qui assume, souvent via un agent spécialisé, la charge des procédures de dédouanement....
Site :
http://www.business-internet-chine.com
Thèmes liés : creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export / entreprise d'export import / service export d'une entreprise / entreprise franche d exportation
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Accueil - 1 | RECHERCHE DE LA SOCIETE 2 | CONFIRMATION DE LA SOCIETE 3 | COORDONNEES DU CLIENT 4 | VALIDATION ET PAIEMENT
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Renseignez un SIRET, SIREN, RCS, NIF, pour obtenir le numéro de TVA intracommunautaire
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de...
Site :
https://www.tva-intra.info
Le remboursement discriminant de la TVA aux exportateurs ...
Faits & Chiffres du 26 février 2014
Par Julien Gourdon, Stéphanie Monjon, Sandra Poncet
Peu connu, le système de remboursement de la TVA sur les intrants aux exportateurs constitue un réel levier de la politique industrielle chinoise. Son impact discriminant pour les entreprises chinoises affecte fortement la composition et le dynamisme des exportations du pays.
Depuis 1994, la Chine a mis...
Site :
http://www.cepii.fr
Thèmes liés : remboursement tva a l exportation / tva a l'export ue / tva a l'export / tva a l export / tva import export chine
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Discussion dans ' Général ' créé par haymEd , 21 Mai 2012 .
Bonjour tout le monde, J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce. J'envisage entrer en business avec une personne de la...
Bonjour tout le monde,
J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce.
J'envisage entrer en business...
Date: 2017-09-29 17:01:39
Site :
bladi.info
Thèmes liés : export chine droit de douane / douane maroc import export / tva import export chine / l import export / fonctionnement tva import export
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
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Discussion dans ' Général ' créé par haymEd , 21 Mai 2012 .
Bonjour tout le monde, J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce. J'envisage entrer en business avec une personne de la...
Bonjour tout le monde,
J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce.
J'envisage entrer en business...
Date: 2017-04-24 07:23:59
Site :
https://bladi.info
Thèmes liés : export chine droit de douane / douane maroc import export / tva import export chine / l import export / fonctionnement tva import export
Tva intra extra communautaire international LégiFiscal
Livraisons (ventes) vers les assujettis ressortissants d'un Etat non membre de l'UE.
Exonération de TVA.
Mention à faire figurer sur la facture : « exonération de TVA selon l'article 262 ter I du CGI ».
Documents à conserver (pièces justificatives) :
le DAU EX (Document Administratif Unique, volet exportateur),
l'attestation de sortie de l'Union européenne.
Importations
Achats...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation en france / tva a l'exportation hors cee / mention tva a l'exportation / tva a l'export hors ue / tva a l'export ue
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Taxe sur la valeur ajoutée en France
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Date: 2017-04-22 14:44:57
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Thèmes liés : tva a l'exportation en france / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation services / vente a l'export tva / remboursement tva a l exportation
international-pratique.com International Pratique - import ...
Mon, 25 Dec 2017 07:52:11 GMT
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International Pratique - import - export - formation commerce international International pratique Contact Plan du site Mentions légales Accueil Les actualités L'international en pratique Les Pense-pas-bête du Commerce...
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Changement de TVA : Comment modifier les prix TTC via la fonction d'import/Export
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Créer une Société import/export à Tunis, forum Tunis
Créer une Société import/export à ...
Créer une Société import/export à Tunis
maminuscule
Membre depuis le 20 Mars 2011
TUNIS
1 message
TUNIS
Française mariée à un Tunisien, je souhaiterais créer une société d'import/export à Tunis afin de créer un emploi pour mon mari qui travaillait dans le tourisme "sinistré" encore pour le moment...Je souhaiterais être informées sur les...
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Exporter en Chine informations de base sur le dérouanement
Exporter en Chine : Informations de base sur le dédouanement Actualisation au 7 janvier 2008 © MINEFE - DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 ...
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TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
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Import-Export : créer son entreprise aux USA ou en France ...
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Bonjour Matthieu, Bonjour Gaëtan,
Personnellement, je pense que je prendrais le système que je connais le mieux, quitte à créer ensuite aux USA une seconde entreprise.
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1) se baser aux USA: je serais alors...
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http://www.gautier-girard.com
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Importer en dropshipping de Chine - sourcing-import-export.net
01 Jan Import , Offres déstockage droits de douane chine , dropshipping , importer de chine , risque importation de Chine , risques import , TVA à l'import
Un consommateur m'a contacté à la suite d'un achat d'une valeur de 70EUR sur un site de dropshipping chinois.
Il a été en effet surpris du montant facturé par le transporteur à la livraison, supérieur au prix d'achat !
Après...
Site :
http://www.sourcing-import-export.net
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La TVA: charge ou opportunité pour les villes et communes ...
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L'Etat, les Communautés et les Régions de l'Etat belge, les provinces, les agglomérations, les communes et les établissements publics ne sont pas considérés comme des assujettis pour les activités ou opérations qu'ils accomplissent en tant qu'autorités publiques, même lorsque à l'occasion de ces activités ou opérations, ils perçoivent des droits, redevances, cotisations ou...
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http://www.uvcw.be
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eBay France
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Le Service de livraison internationale (Etats-Unis) et le Service de livraison internationale (Royaume-Uni) (ci-après collectivement désignés par le « Service de livraison internationale ») permettent de rendre accessibles aux acheteurs du monde entier certains...
Date: 2017-09-29 23:16:55
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European Commission : Trade : Export ... - Export Helpdesk
Documents requis pour le dédouanement
Pour vérifier les exigences qui s'appliquent à votre produit, consultez My export
DOMAINES CLÉS
Carte électronique des mouvements de transit
Facture commerciale
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Taxes et Droits sur les Importations et Exportations en Chine
Taxes et Droits sur les Importations et Exportations en Chine
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Écrit par: Dezan Shira & Associates
Traduit par: Alberto Díaz et Alan Hervé
Note de la rédaction: cet article, initialement publié le 11 mars 2013, a été mis à jour en décembre 2016 pour inclure les derniers changements législatifs.
Au cours de l'année 2016, le gouvernement chinois a promulgué une série de...
Quel est le régime applicable aux importations effectuées ...
Le micro-entrepreneur est soumis au régime douanier et fiscal applicable aux importations. Il doit se faire enregistrer en tant qu'importateur et faire des déclarations douanières. Il bénéficie du régime de la franchise en base de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), ce qui signifie qu'il est dispensé du paiement de la TVA sur ses opérations de vente, mais ne peut pratiquer aucune...
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Digest de la fiscalité tunisienne : Section 2 - Profiscal.com
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Date: 2002-12-23 09:16:54
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KNX France - ETS5
ETS5, un outil pour tous les médias
ETS, c'est quoi ?
ETS est l'acronyme de Engineering Tool Software : un logiciel indépendant des fabricants pour concevoir et configurer des installations de contrôle de maisons et de bâtiments intelligents avec le système KNX. ETS est un logiciel qui fonctionne sur des ordinateurs équipés de Windows©.
KNX Association, en tant que fondateur et...
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Les procédures simplifiées de dédouanement - Douane.gouv.fr
Les procédures simplifiées de dédouanement
Publié le : mardi 9 juin 2015 |
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Les procédures simplifiées de dédouanement | © Banque d'images
Selon votre activité, choississez le dédouanement à domicile (PDD), la domiciliation unique (PDU) ou la domiciliation unique communautaire...
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Dédouanement de colis postaux et d'envois express
Dédouanement de colis postaux et d'envois express
Publié le : lundi 4 janvier 2016 |
Colis Postaux à Chilly-Mazarin | © Douane
Vos obligations déclaratives pour les envois postaux, notamment lors de vos achats à distance.
Une part croissante des colis et petits paquets, expédiés par les particuliers, est acheminée dans des conditions de grande rapidité par les services...
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douane.gouv.fr
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le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
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samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
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samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
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logiciels de gestion pour Macintosh. Ces logiciels modernes et faciles à utiliser ont été développés spécifiquement pour Mac et dans l'esprit Mac.
La plupart des logiciels COGILOG existent en deux versions : une version Standard pour les entreprises et une version PRO pour les cabinets d'Expertise Comptable et les professionnels de la gestion. Vous trouverez ci-dessous une description des logiciels COGILOG.
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COGILOG Compta est un...
Date: 2016-09-19 14:30:10
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Thèmes liés : logiciel comptabilite import export / entreprise d'export import / logiciel gestion import export / entreprise d'exportation / entreprise d export