Articles sélectionnés pour le thème : recuperation tva a l'export
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Calculer les taxes douanières applicables à La Réunion sur ...
Calculer les taxes douanières applicables à La Réunion sur un colis commercial
5 Mai
2011
[Mis à jour le 28 juillet 2014, actualisation du lien vers les taux d'octroi de mer au 1er mai 2014 ]
[Mis à jour le 10 avril 2014, actualisation du lien vers les taux d'octroi de mer au 1er septembre 2013 , le site des douanes ayant changé au 1er mars 2014 tous les anciens liens ne sont plus valides....
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http://blog.bouckenooghe.com
Thèmes liés : tva a l'export hors ue / document douanier pour l'export / tva a l'export ue / tva a l'exportation hors cee / facture vente a l'export
Import pour les débutants - import – export - formation ...
INTERNATIONAL PRATIQUE a le plaisir de vous offrir "l'Import pour les débutants" qui vous permettra de suivre les étapes nécessaires à toute opération d'importation.
Reproduction autorisée en citant la source www.international-pratique.com
Dernière mise à jour : 30/10/2015
En complément à notre Synopsis Import qui se veut plus complet et en lien avec les sources d'infos, voici notre...
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http://www.international-pratique.com
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / comment creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export / creation d'entreprise import export
le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
Rechercher dans ce blog
samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
Date: 2017-03-28 18:58:21
Site :
http://tiina-gva.blogspot.fr
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente vehicule import export / import export france suisse / import export vehicules automobiles / vehicule occasion import export
le blog de tiina: Comment importer/exporter un véhicule
les cogitations d'une graphomane polyglotte ;-o)
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samedi 31 août 2013
Comment importer/exporter un véhicule
Nul n'est censé ignorer la loi, mais le citoyen qui veut être en règle doit s'armer de patience et se former en autodidacte aux règles et procédures administratives de son pays et parfois même du pays voisin. C'est ce qui m'est arrivé en ce mois d'août, où...
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1/ Choisir une règle Incoterms 2010 - Le Moci - Actualité ...
BEST OF du MOCI
En ce moment
12 avril 2012
1/ Choisir une règle Incoterms 2010
Quand on vient de se mettre d'accord avec un vendeur « sur la chose et sur le prix », sur le moyen de paiement, sur la garantie, sur la loi applicable (voir étapes précédentes) il ne reste, en général, plus qu'un point à régler : le transport.
Qui va s'en occuper, qui va payer, qui va supporter le risque...
Site :
http://www.lemoci.com
Thèmes liés : assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / comment travailler dans l import export / livre commerce international import export / travailler dans l'export import
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
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https://www.move.car
VAT TVA britannique - Création Limited Angleterre
La TVA au Royaume Uni : une introduction rapide
Qu'est ce que la 'VAT'? (Value Added Tax)
1/ La TVA au Royaume-Uni s' appelle VAT ou « Value Added Tax ». C' est l' équivalent de la TVA Française.
2/ La VAT est une taxe applicable sur les biens et services vendus au Royaume Uni (« Taxable Supplies » ) par des « personnes taxables »
3/ Une personne «taxable » est en général définie...
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http://www.uk-incorp.com
Thèmes liés : creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export / creation d une entreprise d import export / entreprise d'export import
Le régime fiscal des professions libérales
Pour être déductibles, les charges doivent : [14]
-être nécessités par l'exercice de la profession ;
-être prises en compte pour leur montant réel ;
-être effectivement engagées au cours de l'année d'imposition ;
-être justifiées.
1. Dépenses nécessités par l'exercice de la profession :
Aux termes de l'article 22.I du code de...
Date: 2002-12-17 10:20:34
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http://www.profiscal.com
Thèmes liés : credit d'impot import export / credit d'impot export definition / societe de gestion a l'export / credit d'impot export vie / credit d'impots export
TVA sur marge et Facturation - vosfactures.fr
Dans certains cas précis, la TVA n'est pas acquittée sur le montant total du chiffre d'affaires mais sur la marge bénéficiaire (différence entre le prix de vente demandé et le prix d'achat). Il s'agit de la TVA sur marge, qui est souvent appliquée lorsque la TVA n'a pas pu être déduite par le vendeur professionnel en amont.
Il s'agit généralement des assujettis-revendeurs qui ont...
Date: 2017-04-24 03:25:22
Site :
vosfactures.fr
Thèmes liés : facture export mention tva / facture vente export tva / facture export tva / tva a l'exportation hors cee / mention tva a l'exportation
La procédure de vente | Belgium.be
Home » Mobilité » Véhicules » Acheter ou vendre un véhicule » Procédure de vente
La procédure de vente
Si vous vendez votre véhicule à d'autres particuliers, la procédure dépend de l'état du véhicule. On distingue les véhicules qui peuvent encore circuler sur la voie publique des véhicules hors d'état de circuler.
Les informations figurant ci-dessous se limitent aux véhicules...
Date: 2017-04-24 10:07:26
Site :
https://www.belgium.be
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Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2017-09-29 13:29:44
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http://frontalier.moncoachfinance.com
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
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Monnaies, Vème République, 1 Franc Semeuse, 1960 | eBay
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Détails sur Monnaies, Vème République, 1 Franc Semeuse, 1960
Monnaies, Vème République, 1 Franc Semeuse, 1960
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