Articles sélectionnés pour le thème : technique de paiement a l'export
→ 300 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
&ampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2017-06-22 13:13:19
Site :
fedex.com
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Accueil - 1 | RECHERCHE DE LA SOCIETE 2 | CONFIRMATION DE LA SOCIETE 3 | COORDONNEES DU CLIENT 4 | VALIDATION ET PAIEMENT
Trouver un numéro de TVA intracommunautaire
Renseignez un SIRET, SIREN, RCS, NIF, pour obtenir le numéro de TVA intracommunautaire
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de...
Site :
https://www.tva-intra.info
Modèle d'inspection intégré de l'Agence (MIIA) - Version ...
Il existe deux types d'autorisations Note de bas de page 1 :
Autorisation assortie d'un plan de contrôle préventif (PCP);
Autorisation sans PCP
Les autorisations , qui englobent les permis, les licences, les agréments, les autorisations et les certificats ( p. ex. , aux fins d'exportation, de déplacement en territoire canadien), servent à préciser toutes les activités pertinentes que le...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
CHAPITRE 1: CONDITIONS REGLEMENTAIRES DE PRODUCTION ET D ...
Les produits au label «biologique» sont ceux certifiés comme ayant été produits avec des méthodes de production biologique clairement définies. En d'autres termes, «biologique» est un label qui se réfère au processus de production plus qu'au produit lui-même.
L'agriculture biologique est surtout connue comme une méthode d'exploitation dans laquelle aucun produit synthétique...
Site :
http://www.fao.org
Thèmes liés : import export fruit et legume / gestion import export fruit et legume / etude dans l'import export / recrutement dans l'import export / l import export
COGILOG
Plan du site
COGILOG Compta
Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG Compta.
VERSION 10.6.5
Formulaires de TVA pour 2017
Les nouveaux formulaires de déclaration de TVA CA3 et CA12...
Date: 2017-04-07 11:28:48
Site :
cogilog.com
Thèmes liés : creer son entreprise d'import export / formation pour travailler dans l'import export / creer son entreprise d import export / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export
Granadillo negro exportation à la chine-Services de ...
Granadillo negro exportation à la chine
Prix réduit:
Please confirm the quantity of the goods.
Expédié dans les 2 days.
Temps de livraison estimé: 5-10 days
Quantité:
Le payement est tenu jusqu'à ce que l'acheteur confirme sa satisfaction
Remboursement total si vous ne recevez pas votre commande
Remboursement ou gardez vos articles différent de la description
Granadillo nègre à...
Site :
https://french.alibaba.com
Thèmes liés : documents d'exportation pour la chine / documents d'exportation vers la chine / entreprise d'export import / entreprise import export avec la chine / import export china fair
COGILOG
Plan du site
COGILOG Compta
Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG Compta.
VERSION 10.6.7
Nouveau système macOS High Sierra
Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS...
Date: 2017-09-18 12:01:08
Site :
cogilog.com
Impôt sur les Sociétés (I.S) - Entreprendre.ma
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
Impôt sur les Sociétés (I.S)
L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).
A- Champ d'application
L'impôt sur les sociétés s'applique sur...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : societe d'exportation de produits agricoles / societe d'exportation au maroc / liste des entreprises franche d'exportation / definition entreprise franche d'exportation / entreprise franche d exportation
[Gref Bretagne] Licence Professionnelle Métiers du ...
6, rue Kléber - CS 16926
35069 RENNES CEDEX
Tél : 02 23 23 39 50 - Fax : 02 99 63 30 33
Email : sfc@univ-rennes1.fr
Site web : https://sfc.univ-rennes1.fr
Réf : 0400085F - Mise à jour : 23/02/2017
Contact pour la formation : Elisabeth MAHE (Assistant(e) formation); IUT de RENNES : Tél 02 23 23 40 68
Objectifs
Permettre aux stagiaires de maîtriser les techniques d'exportation, c'est-à-dire toutes les variables essentielles (droit, logistique, financement, risque, langues étrangères,...
Site :
http://www.formation.gref-bretagne.com
Thèmes liés : licence professionnelle gestionnaire import export rennes / formation import export international / licence professionnelle import export rennes / site import export international / licence professionnelle import export
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles
Tunisia - ITC
Tunisia
The EnACT programme was officially launched in Tunisia in May 2010. The programme is designed in accordance with Tunisia's own development strategies where the activities are being implemented in collaboration with the Ministry of Commerce and Tourism.
Exposition de l'artisanat tunisien à Florence, Italie (septembre 2010)
L'exposition se tenait sur l'une des places les plus...
Site :
http://www.intracen.org
Thèmes liés : offre d'emploi import export international / aide a l'export bretagne / aide a l export en bretagne / aide a l export / technique de paiement a l'export
Le code de Taxe sur la valeur ajoutée TVA - annugate.com
F -Tabacs priser et mâcher .. ...............................DA/Kg
Les tarifs applicables aux produits susvisés sont fixes par la loi de finances.
Art : - 26. - Les règles d'assiette, de liquidation, de recouvrement et de contentieux applicables a la taxe sur la valeur ajoutée sont tendues a la taxe intérieure de consommation.
Art : - 27. - La taxe intérieure de consommation est intégrée...
Site :
http://www.annugate.com
Thèmes liés : creation d'entreprise import export algerie / creer une entreprise d'import export en algerie / service export d'une entreprise / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export
DOUANES DE CÔTE D'IVOIRE
La circulation.
1- La fonction stockage : le régime de l'entrepôt
Vous achetez des marchandises à l'étranger et vous souhaitez les stocker en Côte d'Ivoire car vous ne connaissez pas encore la destination finale que vous leur donnerez (vente sur le marché national ou réexportation ...), utilisez le régime douanier de l'entrepôt.
Définition
Le régime de l'entrepôt est le régime...
Site :
http://www.douanes.ci
Thèmes liés : formalites export carnet ata / vente vehicule destine a l'export / l import export / comment monter son entreprise d'import export / document douanier pour l'export
Stage Bts Ci - Rapports de Stage - dissertation
Rapports de Stage : Stage Bts Ci. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par dissertation o 26 Novembre 2012 o 378 Mots (2 Pages) o 781 Vues
Page 1 sur 2
Le stage Commerce international en 2ème année
Objectif :
Ce 2ème stage a pour but de mettre en pratique les techniques spécifiques du commerce international : gestion des achats ou des ventes à l'international,...
Droit d'import export - Cours - Habiba Idi
Sous ce rapport le droit de l'import-export est une partie d'une matière plus vaste qu'est le droit économique international.
Le droit des import-export est une matière composée de plusieurs éléments. D'abord, on peut noter l'activité d'import-export est une activité commerciale parce qu'il y'a échange entre deux parties.
Le droit des import-export peut-être également qualifié de...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : l import export / licence professionnelle commerce import export echanges internationaux / licence professionnelle import export echanges internationaux / statut agent commercial import export / licence professionnelle import export
Licence Professionnelle Métiers du commerce ... - IUT Lyon 1
Durée de la formation : 1 an
Nombre d'heures de formation à l'Université : 445h (cours hors projet tuteuré)
Nombre d'heures de Projet tuteuré : 151h dont 36 heures en entreprise
Nombre d'heures/semaines de formation en entreprise : 36 semaines (alternant)
Rythme de l'alternance : 3 semaines en entreprise / 1 semaine d'enseignement à l'IUT (cf. calendrier)
Cette formation est dispensée à...
Site :
http://iut.univ-lyon1.fr
Quels sont les risques liés au commerce international et ...
Voir la procédure pour mettre votre fureteur à jour
Quels sont les risques liés au commerce international et comment les gérer?
Votre entreprise doit gérer les risques liés à vos activités locales, mais aussi ceux liés à vos activités à l'international : risques de change, risques de crédit, risques liés à la propriété intellectuelle, risques de transport, risques liés à ...
Site :
https://www.desjardins.com
Thèmes liés : comment monter son entreprise d'import export / comment creer son entreprise d'import export / service export d'une entreprise / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export
CONFIRMATION DE CREDOC - garantie-financiere-et-caution.com
recueil de vos besoins via nos questionnaires ONLINE spécialisés
analyse de votre demande et émission d'une lettre d'intérêt sous 72h maximum
en cas de besoin d'information complémentaire, un de nos experts vous recontacte pour affiner l'analyse des besoins
ETAPE 2
Constitution du dossier
recueil des éléments juridiques, techniques et financiers nécessaires à la présentation de votre...
Site :
https://www.garantie-financiere-et-caution.com
Thèmes liés : credit documentaire a l export / l import export / assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / credit documentaire export import
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
477 offres d'emploi directeur export rhone
554 offres d'emploi correspondent à votre recherche
Ne ratez plus une offre ! Recevez par email les nouveaux emplois correspondant à cette recherche
Votre email :
Directeur Chiffrages grands projets France et Export
CDI | GDF SUEZ | Localisation : RHONE-ALPES, Rhône - 69001 Lyon
L'un des premiers énergéticiens au niveau mondial, GDF SUEZ est présent sur l'ensemble de la chaîne de...
Site :
les-offres-emplois.fr
vente d'un véhicule pour l'export - Panne auto mécanique ...
vds ta voiture comme sa et tu va aller direction les baumette à marseille.
ps: c'est quoi comme auto????
c'est une mazda 323F essence de 93 tu me me rassure pas beaucoup.... mais en meme temps c'est ce que je craint...
Citation de julien 87
tu inscris simplement sur la carte grise "vendu dans l'etat sans control technique".....tout...
Date: 2017-09-29 20:51:31
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente a l'export voiture / vente directe a l'export / technique de paiement a l'export / vente a l'export
Paiement à l'international, import export : le crédit ...
Le CREDOC est l'engagement écrit d'une banque émettrice, à la demande et pour le compte de l'acheteur (donneur d'ordre), de payer au vendeur (bénéficiaire) un montant déterminé relatif à la fourniture d'une marchandise ou d'une prestation.
Terminologie et définitions des principales notions
Notions clés
Explications
Donneur d'ordre
Il s'agit en général de l'acheteur. Il donne, à la...
Site :
http://www.bmcetrade.co.ma
Thèmes liés : credit documentaire a l export / technique de paiement a l'export / credit documentaire export import / paiement a l'export / paiement a l export
Taxe d'accise, droits d'accise, droits d'exportation de ...
Taxe d'accise, droits d'accise, droits d'exportation de produits de bois d'oeuvre et droits pour la sécurité des passagers du transport aérien
Taxe d'accise, droits d'accise, droits d'exportation de produits de bois d'oeuvre et droits pour la sécurité des passagers du transport aérien
Sur cette page:
Droits pour la sécurité des passagers du transport aérien
Il y a deux types de...
Date: 2017-01-04 20:43:00
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : entreprise d'export import / service export d'une entreprise / entreprise d'exportation de vins / entreprise d'exportation / entreprise d export
Conditions générales de vente - Burdigala Enchères ...
Pour participez aux enchères publiques, vous devez vous munir d'une pièce d'identité (carte d'identité ou Passeport) avec :
un chèque qui servira de caution
OU de 1.000 EUR minimum réglé en espèces par véhicule adjugé.
Dès l'adjudication prononcée, le transfert de propriété est effectif. Aucune rétraction n'est possible.
Acheter aux enchères vous engage au paiement...
Site :
http://www.burdigala-encheres.com
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente vehicule export tva / vente a l'export tva / facture vente a l'export / vente vehicule export
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-29 14:29:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2017-10-28 12:09:05
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Assistant interne import/export (H/F) – Liège | Formation ...
Demandeurs d'emploi
Prérequis :
Être titulaire d'un Bachelier ou d'un CESS avec une expérience professionnelle de 6 mois minimum. Niveau B1 en anglais (selon la grille d'évaluation ELAO). Bonne maîtrise du français. Connaître l'environnement Windows, Word et Excel.
Description
Formation (en partenariat avec le Centre de Compétence Forem Management et Commerce)
À l'issue de la formation,...
Site :
http://www.formation-logistique.be
L'internationalisation du risque pays : un défi pour les ...
Nouveaux risques et nécessité de gestion pour les entreprises multinationales
Résumé :
- La mondialisation des échanges commerciaux et des mouvements de capitaux ainsi que l'intégration des pays émergents dans ces flux ont entraîné un nouvel attrait pour ces marchés de la part des entreprises multinationales, bien qu'ils présentent des risques.
- Il s'agit donc pour les entreprises...
Site :
http://www.bsi-economics.org
Assistant (e) Commercial(e) Import-Export ... - CCI Formation
Formateurs
Le poste d'assistant (e) Commercial(e) import/Export s'exerce dans tout type d' entreprises de toutes tailles, industrielles, commerciales ou de services, en liaison avec l'étranger et touche tous les secteurs d'activités. en relation commerciale avec l'étranger. Ce poste recouvre une double fonction, administrative et/ou commerciale.
Cette formation est validée par :
Titre professionnel d'Assistant(e) Import / Export...
Site :
http://www.formation.cotedor.cci.fr
Thèmes liés : formation assistant commercial import export / emploi assistant commercial import export / formation assistant import export a distance / formation assistant import export / formation assistant commercial export
Artinove : logiciel de facturation et devis en ligne
TÉLÉCHARGEZ L'APPLICATION MOBILE
Artinove : un logiciel de facturation facile à prendre en main
Artinove est un logiciel permettant la création de facture et de devis en ligne. Il est différent de la majorité des outils de facturation en ligne. Il permet de réaliser toutes les opérations administratives du gérant d'entreprise, depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone....
Site :
http://www.artinove.fr
Thèmes liés : formation pour travailler dans l'import export / logiciel facturation import export / formation pour travailler dans l'export / creation d'entreprise import export / travailler dans l'export import
Commercial(e) sédentaire Export Anglais/Allemand
Grenoble
Presentation entreprise
Notre client est une Société spécialisée dans l'externalisation de la fonction Export et assure le développement international des entreprises qui nous ont délégué à long terme leur fonction export.
Descriptif
Reportant à la Direction Générale, vous assistez nos Responsables Export sur la partie commerciale et vous assurez l'Administration des...
Site :
http://www.partners-drouault.com
Thèmes liés : recherche agent commercial export / commercial export anglais allemand / assurance exportation commerce international / responsable commercial export en anglais / assistant commercial export en anglais
Formation Credit documentaire - Formation Import-Export
PROGRAMME DE LA FORMATION SUR LE CREDIT DOCUMENTAIRE
Une technique de paiement à l'international
Présentation
Les intervenants : leur rôle, leurs obligations,...
Site :
http://rhodes-consulting.fr
Thèmes liés : formation credit documentaire export / credit documentaire export import / credit documentaire a l export / formation import export / credit documentaire export
Translep export : Transit maritime vers Madagascar et l ...
Titre
LEADER DE L'EXPORT VERS MADAGASCAR ET VERS L'AFRIQUE
La société TRANSLEP EXPORT est le leader de transit maritime vers Madagascar et vers l'Afrique. Nous répondons également toute demandes vers d'autres pays.
Souciant le développement de notre activité face aux multiples concurrents dans ce domaine, nous avons mis en place une politique efficace pour répondre à la demande de nos clients d'où le terme « EXPORTER PAS CHER » a été mené depuis quelques temps .
Depuis la création de la société, des centaines des clients qui nous font confiance tant dans les...
Site :
http://www.translep.fr
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise d'exportation a madagascar / societe a l export / export vers le maroc / entreprise de conseil a l'export
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion
Contenu
Top
Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring.
Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...
Date: 2017-09-29 22:17:50
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : vente vehicule a l'export / vente vehicule occasion export / vente voiture occasion export / vente voiture occasion import export / vente voiture occasion export belgique
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Thèmes liés : entreprise d'export import / les principes de l'assurance credit a l'exportation / definition assurance credit a l'exportation / assurance credit a l'exportation tunisie / ouvrir une entreprise d'exportation
aix.projet-export.com - ROAD SHOW AIX
Pierre GARNIER, CIC HONG KONG et Chine du sud
De 14h00 à 15h30
Russie : les nouvelles opportunités de business malgré l'embargo. 2017 une vraie reprise à venir ?
Venez écouter et échanger librement avec Sophie Lanfranchi, Directrice Développements Stratégiques & Opérationnels au sein de l'activité Conseil & Accompagnement Export de DUALEST, qui travaille en Russie depuis plus de 25...
Date: 2017-04-04 08:25:49
Site :
http://aix.projet-export.com
Thèmes liés : aide a l export / travailler dans l'export import / travailler dans l'import export / travailler dans l import export / entreprise de conseil a l'export
Définition forfaiting - Financement entreprise
FORFAITING
Le forfaiting est une technique qui consiste à faire financer sans recours un effet de commerce accepté et avalisé par la banque de l'acheteur à l'export.
Cette technique permet de financer...
Site :
http://www.financement-entreprise.pro
Thèmes liés : technique de paiement a l'export / vente a l'export / vente a l export
Conditions Générales de Vente (CGV) à l'international
Conditions Générales de Vente (CGV) à l'international
Un avocat répond à vos questions
Utilité des CGV
Elles servent à clarifier les relations entre le fournisseur et le client, ou entre le vendeur et l'acheteur. Mais surtout elles permettent de protéger le vendeur, qui pourra définir les règles de la relation avec le client/acheteur une fois le contrat de vente passé.
La loi dite...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : modele de conditions generales de vente export / conditions generales de vente export / un contrat type d'assurance credit a l'exportation / vente directe a l'export / vente a l'export
Paiement à l'international, import export : le crédit ...
Crédit documentaire
Crédit documentaire
Le crédit documentaire (CREDOC) est un produit de trade finance garantissant le bon déroulement des échanges internationaux. Utilisez cette technique afin de résoudre tout conflit d'intérêts entre l'acheteur (qui veut pouvoir contrôler la qualité de la prestation avant de payer) et le vendeur (qui veut être certain d'être payé du montant de sa...
Site :
http://www.suddefrance-developpement.com
Thèmes liés : credit documentaire a l export / credit documentaire export import / credit documentaire export definition / credit documentaire export / technique de paiement a l'export
Téléchargement gratuit de modules compatibles Prestashop 1 ...
Fonctionnement des modules
Module paiement CB par téléphone pour Prestashop 1.4.x et 1.5.x
Ce module vous permet de proposer le paiement par CB par téléphone à l'ensemble de la clientèle de votre boutique Prestashop.
Pour Prestashop 1.5.x
Uploadez et installez le module via votre espace d'administration.
Une fois installé, allez dans l'onglet Commandes puis Statuts.
Créez puis relevez...
Site :
http://www.ltgraf.com
Thèmes liés : module export client prestashop gratuit / module prestashop export client / module export prestashop / logiciel d import export gratuit / logiciel gestion import export
Paiement à l'international, import export : le crédit ...
Accueil > Organiser mes expéditions > Crédit documentaire
Crédit documentaire
Le crédit documentaire (CREDOC) est un produit de trade finance garantissant le bon déroulement des échanges internationaux. Utilisez cette technique afin de résoudre tout conflit d'intérêts entre l'acheteur (qui veut pouvoir contrôler la qualité de la prestation avant de payer) et le vendeur (qui veut être...
Site :
http://www.champagne-ardenne-export.com
Thèmes liés : credit documentaire a l export / credit documentaire export import / credit documentaire export definition / credit documentaire export / technique de paiement a l'export
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
Vous êtes ici: Thèmes douaniers » Régimes douaniers » Les entrepôts de transformation » Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120) »Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'export import / entreprise d'import export de voiture / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise
Portail de la Douane Tunisienne: Les entreprises ...
Vous êtes ici: Thèmes douaniers > Régimes douaniers > Les entrepôts de transformation > Entrepôts prévus par le code d'incitation aux Investissements (loi n° 93-120) >Les entreprises industrielles totalement exportatrices
Les entreprises industrielles totalement exportatrices
L'appellation douanière attribuée à ces entreprises est " Entrepôt franc " qui est, en fait, une enceinte...
Site :
http://www.douane.gov.tn
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
douane.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation en france / vente vehicule destine a l'export tva / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation services / vente a l'export tva
Paiement à l'international, import export : le crédit ...
Une serie de services en ligne et à la demande pour vous assister dans vos opérations import-export
Prospection et développement commercial
Approche réglementaire et administrative
Gestion des flux et transport
Methodes
Une série de fiches méthode pour mieux comprendre les "règles du jeu" à l'international
Outils pratiques
Bienvenue sur Expert-comptable-international.info > Les services...
Site :
http://www.expert-comptable-international.info
Thèmes liés : credit documentaire a l export / credit documentaire export import / credit documentaire export definition / credit documentaire export / technique de paiement a l'export
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E ...
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E-commerce à l'international
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 14672 fois, catégorie : Sites...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : modele de conditions generales de vente export / conditions generales de vente export anglais / conditions generales de vente export / un contrat type d'assurance credit a l'exportation / vente directe a l'export
Conditions générales de vente - Agrimat Export
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Préambule
Toute commande passée à VENT DU SUD emporte acceptation par l'Acheteur des présentes conditions générales de vente et renonciation de sa part à ses propres conditions générales d'achat y compris les conditions syndicales. Cette acceptation est réputée acquise si aucune réserve n'est exprimée par l'Acheteur dans les 10 jours.
Les prix et...
Site :
http://agrimatexport.com
Thèmes liés : conditions generales de vente export / formalites vente a l'export / facture vente a l'export / vente vehicule a l'export / vente directe a l'export
Registraire des véhicules importés - Aide/FAQ
Code de l'usine
Numéro de séquence
Avant d'acheter et d'importer en permanence votre remorque au Canada, nous recommandons fortement à l'importateur potentiel de contacter notre bureau afin d'assurer la validité du numéro d'identification du véhicule (NIV).
Au moment de franchir la frontière
Quel est le rôle des services douaniers américains et comment les contacter ?
La douane des...
Site :
riv.ca