Articles sélectionnés pour le thème : service export international s e i
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Chambre de commerce, d’industrie, des services et des ...
Les Services de la C.C.I.S.M.
Centre de Formalités pour les Entreprises - C.F.E. : Aide aux futurs patentés pour la création d'entreprises. Conseil et information des ressortissants.
Service de la Documentation Générale, de Formalités Douanières et Juridiques : Documentation Internationale ; Carnet A.T.A. ; Cellule SOFIX ; Service Juridique.
Service de Développement et Promotion des...
Site :
http://www.dgae.gov.pf
Thèmes liés : service export d'une entreprise / entreprise de conseil a l'export / service export international s e i / entreprise d'exportation / entreprise d export
Homepage FR | ITEM International S.A
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DONNÉES GÉNÉRALES
ITEM International S.A. est située dans la rue Ferrocarril nº 7 de Castellbisbal (08755) dans la province de Barcelone, avec CIF A-58025313. Avec les données enregistrables du Registre Commercial: T 37670 , F 5, S 8, H B 24642, I/A 34 (27.07.15).
Sur la web www.itemint.com il y a une série...
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https://www.itemint.com
Thèmes liés : service export international s e i / conditions generales de vente export / service export d'une entreprise / entreprise d'exportation / entreprise d export
Chambre de Commerce France Australie, Exporter, s ...
Chambre de Commerce France Australie, Exporter, s'implanter en Australie, la CCI France Australie met à votre disposition des experts afin d'accompagner votre projet d'implantation ou d'export en Australie. La CCI FI dispose d'un département dédié à l'accompagnement des entreprises dans leur démarche export. Elle propose un catalogue complet de prestations de services...
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https://www.nouslesfrancais.com
AIDES À L'EXPORT — AFEX
AIDES À L'EXPORT
LES AIDES À L'EXPORT
L'AFEX vous propose un panorama des organismes et des aides à l'export existantes, que les architectes peuvent solliciter à certaines conditions.
BUSINESS FRANCE est l'Agence française pour le développement international des entreprises. C'est un établissement public, industriel et commercial. Le travail mené au quotidien par Business France...
Site :
https://www.afex.fr
Thèmes liés : entreprise d'exportation france / un contrat type d'assurance credit a l'exportation / assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / entreprise de conseil a l'export
Qui sommes-nous | Service Export International
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Qui sommes-nous
Avec plus de 20 ans d'expérience dans le métier, S.E.I est une centrale d'achats française spécialisée dans l'exportation de pièces détachées toutes marques et de fournitures industrielles. Notre siège social à...
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http://sei-export.fr
Thèmes liés : service export international s e i / service export international / central achat export
eBay France
Conditions d'utilisation du Service de livraison internationale pour les acheteurs
Date d'entrée en vigueur : 19 septembre 2014
Le Service de livraison internationale (Etats-Unis) et le Service de livraison internationale (Royaume-Uni) (ci-après collectivement désignés par le « Service de livraison internationale ») permettent de rendre accessibles aux acheteurs du monde entier certains...
Date: 2017-09-29 23:16:55
Site :
http://pages.ebay.fr
Impôt sur les Sociétés (I.S) - Entreprendre.ma
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Impôt sur les Sociétés (I.S)
L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).
A- Champ d'application
L'impôt sur les sociétés s'applique sur...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : societe d'exportation de produits agricoles / societe d'exportation au maroc / liste des entreprises franche d'exportation / definition entreprise franche d'exportation / entreprise franche d exportation
BIC – Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
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2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale - Champ d'application et dépenses éligibles
I. Entreprises concernées
1
Le crédit d'impôt prospection commerciale dit « crédit d'impôt export » est un dispositif institué en faveur des petites et...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / entreprise de conseil a l'export / ouvrir une entreprise d'exportation / entreprise d'exportation france
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...
et nos formations
CODE DE SECURITE :
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »
Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...
Site :
http://www.lemoci.com
Dissertations gratuites sur Vente Directe Export Inconvénient
| |sont envisageables : l'exportation directe et indirecte. | | | |L'exportation directe : | |En devenant exportateur direct, le fabricant prend en charge...
Site :
http://www.etudier.com
Memoire Online - Déterminants des échanges commerciaux en ...
FACULTE DES SIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION
LES DETERMINANTS DES ECHANGES COMMERCIAUX EN R D CONGO
Mémoire de fin d'étude
Présenté par Daniel BIRINDWA KARHANGA
Contact :+243853166499/+243822374555
Pour l'obtention du Diplôme de Licence en
Gestion financière
Directeur : Prof Jean Luc LEKI MASTAKI
Co-directeur : Ass David KONGOLO
Année Académique : 2006-2007
0. INTRODUCTION
0.1...
Date: 2017-08-26 08:06:47
Site :
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FedEx - Info Services - Conditions de Transport
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines circonstances, LIMITENT SA RESPONSABILITE aux montants indiqués lorsqu'une telle responsabilité est acceptée et PREVOIENT LA NOTIFICATION...
Date: 2014-01-28 13:58:44
Site :
fedex.com
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / un contrat type d'assurance credit a l'exportation / entreprise import export vers l'afrique / facture vente a l'export / douane pour l export
Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
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Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2017-06-22 13:13:19
Site :
fedex.com
Conditions de vente export de Professional Lighting ...
Conditions de vente export de professional lighting solutions
Philips France, S.A.S. capital 159 000 000 EUR 402 805 527 RCS Nanterre 33 rue de Verdun 92150 Suresnes
1. Territoire et domaine d'application
Les présentes Conditions de Vente sont applicables à l'ensemble des solutions d'éclairage commercialisées par Professional Lighting Solutions en dehors du territoire métropolitain et...
Site :
https://www.philips.com
11.7.3 États-Unis d'Amérique - Aliments - Agence ...
11.7.3.6.8 Produits non comestibles exportés pour l'alimentation des animaux - dénaturation
11.7.3.1. Généralités
Aux États-Unis, deux organismes assument des responsabilités à l'égard des produits de viande : l'United States Department of Agriculture/Food Safety and Inspection Service (USDA/FSIS) et la Food and Drug Administration (FDA). La majorité des produits de viande canadiens...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Le consultant Marc Araud à Marseille
Marc Araud est né à Marseille.
Après le bac et une année préparatoire il intègre l'Ecole Supérieure de Commerce de Marseille (Euromed) où il obtient le D.E.S.C.A.F (Diplôme d'Etudes Supérieures Comptables Administratives et Financières).
Il termine ses études supérieures par un Master de « Dirigeant du Commerce International et de la Logistique » homologué niveau 1 au Centre...
Date: 2017-09-29 23:11:59
Site :
http://consultantexport.fr
Thèmes liés : service export international s e i / societe d'import export en tunisie / societe d'export import / france export services / creation societe import export algerie
Aide sur FedEx Ship Manager® - Créer un envoi
Détails concernant le colis et l'envoi
Type de service
Sélectionnez le type d'emballage dans le menu contextuel. Pour des informations détaillées concernant les emballages FedEx, veuillez consulter Guide des services FedEx sur fedex.com . Veuillez noter que vous devez être enregistré et autorisé pour effectuer des envois FedEx Ground. Veuillez appeler le 1.800.GoFedEx (1.800.463.3339) pour...
Date: 2017-04-19 10:44:44
Site :
fedex.com
Thèmes liés : facture vente a l'export / service export d'une entreprise / vente directe a l'export / vente a l'exportation formulaire / document douanier pour l'export
Aide sur FedEx Ship Manager® - Créer un envoi
Détails concernant le colis et l'envoi
Type de service
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Date: 2017-07-18 13:13:49
Site :
fedex.com
Thèmes liés : facture vente a l'export / service export d'une entreprise / vente directe a l'export / vente a l'exportation formulaire / document douanier pour l'export
Fiche métier : Chargé(e) de développement export ...
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Le ou la chargé (e) de développement export participe à l'élaboration de la politique commerciale à l'export et la met en %u0153uvre pour s'implanter dans d'autres pays, y promouvoir les produits, développer les marchés et fidéliser les clients. Le développement de l'entreprise à l'export constitue un enjeu stratégique important.
Famille de métier
Commercial,...
Date: 2017-12-25 13:06:17
Site :
orientation-pour-tous.fr
Fiche métier : Chargé(e) de développement export ...
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Le ou la chargé (e) de développement export participe à l'élaboration de la politique commerciale à l'export et la met en %u0153uvre pour s'implanter dans d'autres pays, y promouvoir les produits, développer les marchés et fidéliser les clients. Le développement de l'entreprise à l'export constitue un enjeu stratégique important.
Famille de métier
Commercial,...
Date: 2017-04-24 05:45:11
Site :
orientation-pour-tous.fr
Thèmes liés : formation pour travailler dans l'import export / stage import export a l'etranger / vente directe a l'export / fiche poste directeur commercial export / etude pour travailler dans l'import export
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ...
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ouvrant droit à déduction
I. Définition
1
Les opérations qui permettent de déduire la taxe afférente aux biens et services nécessaires à leur réalisation, s'entendent des livraisons de biens ou des prestations de services effectuées à titre onéreux par un assujetti.
Constituent, au premier chef, des opérations ouvrant...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article exoneration tva export prestation service / tva a l'exportation hors cee / mention tva prestation service export / tva export prestation service / tva a l'exportation services
Frêt Maritime - ACI - Air Cargo International
ACI Group propose grace à sa branche SCI - Sea Consolidators International - toute une gamme de services spécifiques dans le transport MARITIME et la logistique :
Transport par conteneur complet - FCL 20'/40'/Open Top, Reefer, Flat Rack.
Transport par conteneur de groupage - LCL.
Transport sur navire « conventionnel »
Transport Roll-On / Roll-Off.
Transport par « Ferry...
Site :
http://www.aircargoint.com
Thèmes liés : service export international s e i / definition transit import export
Le Monde de l'Industrie - Produits
Chaque colonne NHL de PATLITE permet de contrôler facilement le fonctionnement de 24 équipements en réseau. Elle offre une multitude de possibilités de contrôle : utilisé comme contrôleur d'appareil PING, elle vérifie que tous les composants d'un réseau sont connectés à cet appareil. Elle initie ainsi les interactions PING de plusieurs appareils (jusqu'à 24) et envoie un signal...
Site :
http://www.lmdindustrie.com
Thèmes liés : societe pour l'exportation des produits nestle / offre d'emploi import export international / service export international s e i / entreprise d'import export en france / etude dans l'import export
BTS Technico Commercial Vins et Spiritueux LYCEE VITICOLE ...
1 BTS Technico Commercial Vins et Spiritueux LYCEE VITICOLE DE LA CHAMPAGNE AVIZE VITI CAMPUS
2
3 PRESENTATION GENERALE DE LA FORMATION 1) QUELS SONT LES OBJECTIFS DU BTS TC Vins et Spiritueux? Compétences attendues, perspectives après le BTS 2) QUEL EST LE DEROULEMENT DE LA FORMATION? Les modules et épreuves, le Contrôle Continu en cours de Formation 3) QUELS SONT LES STAGES ET ACTIONS...
Site :
http://docplayer.fr
Le Monde de l'Industrie - Produits
Contacts
Blocs de jonction à ressort et insertion directe
ABB présente sa gamme de blocs de jonction SNK PI-Spring qui offre deux possibilités de raccordement : ressort et insertion directe. Ces nouveaux blocs de jonction complètent la gamme existante en technologie Vissé. Selon Frédéric Stuckelberger, Directeur Monde de l'activité Raccordement de la Division Produits Basse Tension, "La...
Site :
http://www.lmdindustrie.com
Thèmes liés : societe pour l'exportation des produits nestle / service export international s e i / societe d'exportation de produits agricoles / societe de gestion a l'export / offre d'emploi cadre commercial export
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
1
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article exoneration tva export prestation service / service export d'une entreprise / mention tva prestation service export / tva a l'exportation services / tva export prestation service
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Définitions des termes de la logistique | L'Assistance ...
F.I.O.S.
Free in and out stowed
Mode de percéption du fret d'après lequel la marchandise est mise à bord aux frais du chargeur et reprise là où elle a été arrimée aux frais du réceptionnaire. Il faut préciser qui paiera l'arrimage (f.i.o. stowed, ou B/B arrimé.
Bulk carrier
Navire spécialisé pour le transport en vrac.
Bunker
Soute
Sur un navire de transport de marchandises (cargo),...
Site :
http://assistance.classe-export.com
Thèmes liés : l import export / douane pour l export / licence professionnelle commerce import export echanges internationaux / formalites vente a l'export / appui a l export
La TVA: charge ou opportunité pour les villes et communes ...
Fermer
L'Etat, les Communautés et les Régions de l'Etat belge, les provinces, les agglomérations, les communes et les établissements publics ne sont pas considérés comme des assujettis pour les activités ou opérations qu'ils accomplissent en tant qu'autorités publiques, même lorsque à l'occasion de ces activités ou opérations, ils perçoivent des droits, redevances, cotisations ou...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : tva a l'exportation services / tva a l'exportation en france / remboursement tva a l exportation / vente vehicule destine a l'export tva / vente a l'export tva
Responsable Adv Fiche Métier : Page 1/10 : All-Searches.com
Responsable Adv Fiche Métier
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1 [fiche Métier] Qu'est-ce Qu'un Responsable ...
Le responsable administration des ventes occupe un poste clé au sein d'une entreprise. Rémunération, missions, formation, Action Co vous propose un ...
http://www.actionco.fr/Thematique/la-profession-1023/Breves/Fiche-metier-est-responsable-administration-ventes-253294.htm
2 Métiers...
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À La Recherche D' Douanes Courtier En Russie Pour ...
D'origine de certificat certificat certificat de santé de douane de TVA
Déclarer forme document inspection CIQ certificat CCC licence libre ventes certificat
Nos services
Chine agent licence d'importation courtage en douane service dégagement et agence service
Commerce d'importation et d'exportation agent de l'achat agence paiement agence t/t, l/c
Cuisine chinoise étiquette d'enregistrement...
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https://french.alibaba.com
Thèmes liés : societe d'export import / import export alimentaire chine / chine import export achat commerce / documents d'exportation pour la chine / import export china fair
Madagascar: Code des douanes - WIPO
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Après refonte, le nouveau Code des Douanes est rédigé comme suit : »]
Sommaire
Titre 1 - Principes généraux du régime des douanes ............................................................2
Chapitre 1 - Définition de la législation et de la règlementation douanière...............................2 Chapitre 2 - Généralités...
Date: 2017-09-29 23:36:04
Site :
http://www.wipo.int
SOCIETE DE GESTION MEDICALE DES IVOIRIENS DE L’ETRANGER ...
SOCIETE DE GESTION MEDICALE DES IVOIRIENS DE L'ETRANGER " SOGEMIE S.A"
Aux termes de la Déclaration Notariée de Souscriptions et de Versements et des Statuts reçus par Maître DESIRE KANGAH, Notaire à ABIDJAN les vingt et vingt et un Septembre deux mille dix, il a été constitué une Société Anonyme avec Conseil d'Administration dénommée SOCIETE DE GESTION
MEDICALE DES IVOIRIENS DE...
Site :
http://business.abidjan.net
Thèmes liés : societe medicale a l'exportation / societe de gestion a l'export / societe a l export / l import export / service export international s e i
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles
Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com
Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.
Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux
Exonération ...
Site :
http://www.planete-burkina.com
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise d'import export afrique / entreprise import export vers l'afrique / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export
Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme
En marge de la participation l'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie au salon des vacances et voyages à Berne , Monsieur Rzig Ouslati le Directeur Général de l'ONTH a accueilli au stand de l'Office Son Excellence Monsieur l'Ambassadeur de Tunisie à Berne.
Se basant sur les résultats des analyses faite par son laboratoire sur des échantillons prélevés du forage et...
Site :
http://www.thermalisme.nat.tn
Thèmes liés : projet de fin d'etude en import export / etude dans l'import export / vente directe a l'export / creation d'entreprise d'import export en tunisie / creation d'entreprise import export tunisie
DHL | Termes et Conditions | Français
Conditions de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE DHL EXPRESS
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d'exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou commissionnaire en douane ou non, transitaire,...
Date: 2017-04-21 18:42:58
Site :
http://www.dhl.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente import export / conditions generales de vente export / tva a l'exportation hors cee / facture vente a l'export / entreprise d'import export en france
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / vente directe a l'export / vente a l'export pablo
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
douane.gouv.fr
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : document douanier pour l'export / etude dans l'import export / douane pour l export / l import export / vente vehicule destine a l'export
Glossaire lettre D – edouane, cʹest idoine
Glossaire
Glossaire lettre D
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
DAA
Document d'accompagnement administratif (DAA) Titre de mouvement communautaire obligatoire pour la circulation des produits en suspension de droits d'accises entre entrepôts fiscaux communautaires (entre un professionnel ayant le...
Site :
http://www.edouane.com
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / l import export / entreprise d'export import / declaration d'exportation modele dau / douane pour l export
Les firmes multinationales – Le processus de ...
Source du tableau : http://www.populationdata.net
L'internationalisation d'une entreprise s'appréhende comme l'intrusion d'une firme sur des territoires géographiquement, culturellement, économiquement et juridiquement différents de ceux de son marché national dont ils sont séparés par des frontières multiformes (tarifaires, sanitaires, fiscales, réglementaires).
I - Les...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : vente directe a l'export / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export / creation d une entreprise d import export
Instruction n°DGDA/DG/DGA.T/dg/2011005 du 28 décembre 2011 ...
LEGANET.CD LEGANET.CD DROITCONGOLAIS.BE LEGANET.CD LEGANET.CD
Instruction n°DGDA/DG/DGA.T/dg/2011/005 du 28 décembre 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation et à l'exportation.
I. De l'objet
1. La présente instruction détermine les modalités d'application de la Taxe sur la valeur...
Date: 2012-08-12 19:06:45
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : l import export / tva a l'exportation services / remboursement tva a l exportation / tva a l'export / douane pour l export
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