Douane – ATM Global Logistics SA

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Douane

Nous mettons à votre disposition des déclarants spécialisés afin de réaliser toutes vos procédures douanières. Nous travaillons en étroite collaboration avec les bureaux de douane afin de mettre en place des solutions optimales et adaptées à vos besoins.

Douane adminSite 2017-03-27T08:18:30+00:00

Formalités d'importation et d'exportation

Vous désirez importer en...

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Site : https://atmgl.com

Douane - dédouanement - formalités douanières export ...

Reproduction autorisée en citant la source www.international-pratique.com Dernière mise à jour : 09/10/2016 Préambule : chaque sortie d'un territoire douanier et chaque entrée dans un territoire douanier donne lieu à des formalités douanières : « douane export » - « douane import ». Généralement, un pays = un territoire douanier. Les 28 Etats membres de l'Union européenne forment...

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Site : http://www.pearltrees.com

Thèmes liés : entreprise d'import export en france / offre d'emploi import export international / offre d'emploi import export ile de france / comment creer son entreprise d'import export / offre d'emploi responsable commercial export bresil

Drone Eachine Racer 250 FPV RTF (Radio, Écran, Accu..)

299,90 EUR

Cet article ne sera plus disponible

#DESCRIPTION#Le Drone Eachine 250 RTF FPV est une machine orientée FPV racing pour les débutants. Ce pack comprend tout le nécessaire pour faire voler ce drone de course.

Compatible avec lunettes FATSHARK, rien n'est à prévoir.

Fourni avec la radio, un écran de retour, une batterie, un chargeur et des hélices, cette machine est prête à...

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Site : https://www.breizh-modelisme.com

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Formation Maîtriser les Incoterms et la réglementation ...

Prix 2017 : 1400 EUR H.T.

Pauses et déjeuners offerts

Programme

Intra / sur-mesure

Programme

Ce stage vous apportera les connaissances nécessaires pour étudier les éléments clés de la déclaration en douane. Vous verrez comment maîtriser les opérations intra et extra-communautaires et comment vous appuyer de façon optimale sur le transitaire que vous chargez...

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Site : http://www.orsys.fr

Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / tva a l'export ue / contrat commercial import export / documents import export procedure / livre commerce international import export

Les procédures douanières en Belgique - TRADE Solutions ...

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Les procédures douanières

Belgique : Les procédures douanières

Les procédures douanières

Les procédures d'importation

Les procédures douanières comprennent, mises à part les importations avec paiement de droits, les procédures suivantes d'exemptions de taxes : mise en circulation pour consommation, admission temporaire ou transit, régime d'entrepôt de...

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Site : https://www.tradesolutions.bnpparibas.com

Thèmes liés : tva a l'export hors ue / tva a l'exportation hors cee / douane pour l export / l import export / tva a l'export ue

Les procédures douanières - champagne-ardenne-export.com

Accueil > Organiser mes expéditions > Les procédures douanières

Les procédures douanières

La douane joue un rôle essentiel dans les opérations de commerce international car elle a pour mandat de contrôler l'accès au territoire national des biens et personnes et s'assure de la régularité des échanges extérieurs. Depuis la signature de l'Acte Unique en 1993, la réglementation...

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Site : http://www.champagne-ardenne-export.com

Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / document douanier pour l'export / export chine droit de douane / tva a l'export hors ue / tva a l'export ue

N° 403 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N°403

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale

et du contrôle budgétaire,

à défaut de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : societe de gestion a l'export / societe a l export / tva a l'exportation hors cee / offre d'emploi cadre commercial export / vente vehicule destine a l'export tva

[Importation] Véhicule suisse vers la France - Japan Car

Lors d'un import hors CEE :

Droits et taxes

- motocycles n'excédant pas 250 cm3 : 8 %.

- motocycles excédant 250 cm3 : 6 %.

+ éventuellement les frais annexes (transport, équipements spéciaux, options, etc.).

TVA 19,6% à acquitter dans tous les cas auprès du service des douanes.

Le mieux est de les appeler.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire...

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Date: 2017-09-29 16:12:19
Site : https://www.japancar.fr

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Importer un véhicule en France: les pièges - caradisiac.com

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Par Anonyme

Le 09 Janvier 2012 à 16h35

Je suis désolée de vous importuner, mais je me fais du souci pour une personne proche qui vend des voitures achetées en Allemagne et en Espagne, il a eu un controle fiscale et il s'avère que son fournisseur Espagnole, n'a pas payé la TVA en Espagne, le fisc...

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Site : http://www.caradisiac.com

Thèmes liés : import export vehicule neuf / tva a l'exportation en france / import export vehicule belgique / tva export france suisse / import export de vehicule

Tva sur prestation de services hors union Europeenne

Tva sur prestation de services hors union Europeenne

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Bonjour,

J'ai une question concernant la TVA sur prestations de services pour la location d'un logiciel informatique.

En effet, nous envisageons d'avoir un fournisseur hors UE , la Suisse, et je ne maîtrise pas...

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Site : https://www.compta-online.com

Thèmes liés : tva export prestation service / tva export services hors ue / tva a l'exportation hors cee / tva a l'export hors ue / regime tva exportation hors ue

Import pour les débutants - import – export - formation ...

INTERNATIONAL PRATIQUE a le plaisir de vous offrir "l'Import pour les débutants" qui vous permettra de suivre les étapes nécessaires à toute opération d'importation.

Reproduction autorisée en citant la source www.international-pratique.com  

Dernière mise à jour : 30/10/2015

En complément à notre Synopsis Import qui se veut plus complet et en lien avec les sources d'infos, voici notre...

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Site : http://www.international-pratique.com

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Recherche - douane.gouv.fr

06/01/2016 - Nomenclatures - TVA - Droits de douane- Carnet ATA - Made in France - Normes techniques - Contrefaçon - Marquage CE Les ... nouveaux entrepreneurs, la direction générale des douanes et les trois pôles d'action économique d'Ile de France ont ... code douanier des marchandises Tuto 2 : optez pour le carnet ATA,...

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Site : douane.gouv.fr

Thèmes liés : agent import export fiche metier / export import condition douane / fiches metiers import export / douane pour l export / import export douane

VosFactures - VosFactures - Tarifs

Gestion des abonnements

Récurrences Paramétrez des documents récurrents (facture, dépense...) pour être émis automatiquement selon une récurrence choisie. 

Gestion des stocksGérez facilement les entrées et sorties de stock, depuis un ou plusieurs entrepôts, via la création facilitée de documents dédiés: bon de livraison, commande fournisseur, réservation.... Générez en un clic...

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Date: 2017-09-29 12:56:07
Site : vosfactures.fr

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Contact - amag.ch

Commande de documents pour l'exportation

Condition exigée pour la commande des documents d'exportation nécessaires

Veuillez vérifier qu'aucun «X» ni un numéro arborant un «X» à la fin (ex.: 1VD7 26 X) n'est inscrit à la position 24 de votre permis de circulation suisse. (X = importation directe). Le véhicule a uniquement été importé par AMAG si le numéro indiqué, par exemple: 1VD7...

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Site : http://www.amag.ch

Thèmes liés : document douanier pour l'export / tva a l'exportation hors cee / document export vehicule / document export suisse / facture exportation hors cee

Vendre des services | CCI Haute-Savoie

Prestation de conseil, chantier, installation de matériel, formation... Les règles et formalités à respecter pour vendre des prestations de service en Suisse.

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