Articles sélectionnés pour le thème : france export services
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Métier : Assistant Import Export - StepStone France
Autres appellations : assistant commercial international, assistant logistique import/export, responsable administrative des ventes
juin 08, 2017
Autres appellations : assistant commercial international, assistant logistique import/export, responsable administrative des ventes
Le métier d'assistant Import/Export vous intéresse ? Découvrez la fiche métier !
Autres appellations : assistant...
Site :
stepstone.fr
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
douane.gouv.fr
TVA à l'exportation - Douane.gouv.fr
Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Exportation
TVA à l'exportation
Mots clés : présentation de la marchandise , tva
Coucher soleil | © Neyma Rondeleux | Flickr
A l'exportation, les services douaniers sont chargés notamment de vérifier la sortie effective des marchandises déclarées en douane et de délivrer le titre justificatif de l'exportation.
Les...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / vente directe a l'export / vente a l'export pablo
Offre d'emploi Responsable ADV Export bilingue (H/F) chez ...
Responsable ADV Export bilingue (H/F) - HYGITECH
Paris 75009, Île-De-France France
À propos de cette offre
La Société HYGITECH, concepteur de produits pour la chirurgie dentaire connaît une très forte croissance. Son objet consiste à concevoir, développer des produits et des concepts pour l'implantologie et de les distribuer.
Le poste sera basé à Paris 9éme.
Afin de nous accompagner...
Emploi assistant commercial export - Ile-de-France ...
ASSISTANT ADV EXPORT H/F
18 Septembre 2017 - verrières le buisson - Agence Meleo
La société recherche un(e) Assistant(e) ADV Export sédentaire basé(e) dans le 91.L'Assistant(e) ADV Export sera chargé(e) du suivi clients et du traitement intégral des commandes. Il/Elle assurera également l'interface entre les clients et...
Site :
directalternance.com
Quand les entreprises sont encouragées à exporter
Tahiti Export Event, concours de l'exportateur, prêt participatif à l'export, pôle international à la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM), subventions avec Business France...
Depuis plus d'un an, de nouveaux événements, offres et produits sont mis en place pour accompagner et encourager les entreprises locales à exporter.
À commencer par la convention...
Site :
http://www.ladepeche.pf
Thèmes liés : entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise / metier de l'export / metier de l export / l export
Chambre de Commerce France Australie, Exporter, s ...
Chambre de Commerce France Australie, Exporter, s'implanter en Australie, la CCI France Australie met à votre disposition des experts afin d'accompagner votre projet d'implantation ou d'export en Australie. La CCI FI dispose d'un département dédié à l'accompagnement des entreprises dans leur démarche export. Elle propose un catalogue complet de prestations de services...
Site :
https://www.nouslesfrancais.com
Les offres d'emploi responsable des ventes zone export ...
Cette offre d'emploi de Responsable Export Royaume-Uni / Country Manager UK H/F correspond à votre recherche et à votre profil ?
Afin d'étudier votre candidature avec attention, nous vous remercions de l'adresser à VIDAL ASSOCIATES Consulting & Search, en déposant votre dossier sous la référence VM9116D sur notre site www.talentup.com ou par email à VM9116D@talentup.net
Vidal Associates -...
Site :
talentup.com
Emploi Commercial Import Export Alternance - JobisJob France
Emploi Commercial Import Export Alternance
Offres de travail 1 - 10 de 19
Trier par: Date | Pertinence
ITIC - Paris
Nous privilégions l'enseignement pratique à l'enseignement théorique, c'est pour cela qu'après s'être assuré que les bases fondamentales ont bien été assimilées, elles sont tout de suite mises en pratique... Offres d'emploi de Commercial Import Export Alternance...
de:...
Site :
http://www.jobisjob.fr
Thèmes liés : offre d'emploi assistant import export alternance / offre d'emploi assistant commercial import export / assistant commercial import export alternance ile de france / offre d'emploi commercial import export / offre d'emploi import export ile de france
Commerce international, import-export - Adie
import-export
ACHETER OU VENDRE AU-DELÀ DES FRONTIÈRES !
Vous avez un projet international ? Voici les points clés à avoir en tête pour réussir dans votre entreprise.
Dernière mise à jour : mars 2014
1. Rappel des termes
Échanges intracommunautaires
Opérations réalisées entre la France et les autres Etats membres de l'Union européenne. Les acquisitions intracommunautaires sont...
Date: 2017-04-24 05:36:07
Site :
adieconnect.fr
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / commerce international import export / societe import export commerce international / entreprise d'export import / societe d'export import
Offre d'emploi "PacknWood": Stage - Commercial Export ...
Stage - Commercial Export Allemagne - Bilingue Allemand/Franc ais - H/F
Entreprise: PacknWood
Titre de l'offre: Stage - Commercial Export Allemagne - Bilingue Allemand/Franc ais - H/F
Type de contrat: Convention de stage
Depuis plus de 35 ans, Firstpack, leader en packaging et en produits jetables, a su de velopper un savoir-faire reconnu au service des professionnels des me tiers de bouche (www.firstpack.fr).
Gra ce au succe s international de ses produits, aujourd'hui Firstpack exporte dans plus de 40 pays et a ouvert 7 filiales en Europe et aux USA.
Stage - Commercial Export...
Site :
https://choosemycompany.com
Thèmes liés : offre d emploi commercial export / stage commercial export / offre emploi commercial export / offre de stage export / offre commercial export
L'anglais : rédiger un compte rendu de réunion
Vous avez l'habitude de rédiger des comptes rendus de réunion ?
Passez du français à l'anglais sans difficulté en suivant notre modèle. Nous vous proposons différents cas de figure qu'il vous suffira ensuite d'adapter à vos besoins spécifiques.
La présentation et la structure d'un compte rendu de réunion sont globalement analogues d'un pays à l'autre. La technique, identique en France...
Site :
http://assistanteplus.fr
Thèmes liés : service import export en anglais / service import export / declaration exportation de services / directeur import export / service export en anglais
Qui sommes-nous ? - uniFrance Films
Professionnels en France
Producteurs de longs métrages
Au contact quotidien des réalisateurs, des exportateurs et des professionnels étrangers, le service Étude et marché est à votre disposition pour vous apporter son expertise sur les marchés locaux, les acteurs de ces marchés, leurs évolutions, ainsi que sur les différents rendez-vous internationaux du cinéma français tout au long...
Site :
http://www.unifrance.org
Thèmes liés : service export d'une entreprise / entreprise d'exportation france / service export international / entreprise d'exportation / entreprise d export
Offre Emploi Stagiaire Assistant Commercial Export Choisy ...
Accueil Accueil > Emploi > Île-de-France > Val-de-Marne > Choisy-le-Roi > Assistant import-export Choisy-le-Roi > Stagiaire Assistant Commercial Export H/F
48.7644,2.4272
Laissez-vous surprendre par le groupe français N°1 mondial du lait. Formations pointues, management à votre écoute, parcours personnalisés... nous rejoindre, c'est intégrer un groupe ambitieux et...
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parisjob.com
Offres d'emploi Commercial Export - Belgique ...
Offres d'emploi Commercial Export - Belgique
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EUROMI S.A. - Dison, Liège
Développement du portefeuille clients à l'Export En tant que commercial Export : Vous êtes responsable du développement de divers... leurs démarches commerciales. ...
Site :
optioncarriere.be
Assurance-crédit export - assurance-credit-entreprise.fr
Assurance-crédit export
Le paiement à l'exportation est une des premières préoccupations des entreprises exportatrices.
L' Assurance-crédit export est une solution qui s'adresse aux sociétés exportatrices qui veulent bénéficier d'une protection financière contre le risque clients dans le cadre de leurs activités commerciales à l'international.
L'assurance crédit est souvent utilisé...
Site :
http://www.assurance-credit-entreprise.fr
Thèmes liés : assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / assurance credit export / entreprise de conseil a l'export / credit prospection export
Offres d'emploi RESPONSABLE ADV EXPORT - metier.pro
Offres d'emploi RESPONSABLE ADV EXPORT
Michael Page
En DirectEmploi - ) Responsable ADV Export.Rattaché(e) au Responsable du Département, vous aurez comme principales missions Notre client, société dynamique et innovante, leader dans son secteur d´activité, recrute un(e) Responsable ADV Export.Rattaché(e) au Responsable du Département, vous aurez comme principales missions :-...
Site :
https://www.metier.pro
TVA Import-Export (biens) | AFE, Agence France Entrepreneur
Exportations de biens
à destination d'un pays tiers
Les exportations par le vendeur français sont exonérées de TVA si elles remplissent certaines conditions différentes selon que l'exportation est réalisée par le vendeur ou par l'acheteur non établi en France.
inscription des envois dans les livres comptables,
production d'une déclaration d'exportation visée par le bureau des...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : declaration d'exportation dau document administratif unique / tva a l'exportation en france / tva facturation export livraison france / entreprise d'import export en france / tva import export france
Offres d'emploi Assistant export - Hauts seine (92 ...
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ASSISTANT EXPORT H/F
Actual - Levallois-Perret 92
O Saisie et traitement des commandes des clients o Effectuer la facturation et gérer les marges o Gestion des réclamations des clients o Mise à jour de la base données clients o...
Site :
http://joboolo.com
Quel avenir pour Business France? - Challenges.fr
Son nom est devenu synonyme de scandale judiciaire. Si Business France a fait les gros titres des journaux ces derniers mois, cela n'a rien à voir avec notre déficit commercial . L'agence chargée de l'attractivité et du soutien de nos entreprises à l'export, est visée par une information judiciaire pour favoritisme pour avoir eu recours aux services d'Havas, sans passer d'appel d'offres,...
Site :
https://www.challenges.fr
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'exportation france / service export d'une entreprise / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export
TVA - Droits à déduction - Remboursement de la TVA ...
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2013-03-04T14:26:14.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remboursement de la TVA supportée en France par les assujettis non établis en France mais dans un autre État membre de l'Union européenne
1
La TVA afférente aux biens et aux services acquis en France pour les besoins de son activité économique par un assujetti établi dans un autre État membre...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation en france / remboursement tva a l exportation / article exoneration tva export prestation service / tva a l'exportation services / tva export livraison france
Facture prestation de service Andorre France | Fiscalité ...
Facture prestation de service Andorre France
Question postée dans le thème Fiscalité Professionnelle sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.
Messages
5
Une société en Andorre facture des prestations de services à des entreprises ou micro-entreprise en France, que doit-on établir sur la facture notamment pour la TVA...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / mention tva prestation service export / tva export prestation service / societe d'export import / entreprise d'export import
Air Cargo - ACI - Air Cargo International
Depuis 1975, ACI - Air Cargo International est au service des Exportateurs et Importateurs Français et Européens, ainsi nous démontrons notre expertise Transport Logistique au quotidien ......
Site :
http://www.aircargoint.com
Thèmes liés : service fruits import export sa / service fruits import - export / import export en france / service import export / service export international
sni export - SNI, société de négoce international et de ...
MENUISERIE
c'est en ce moment ! actualités
SNI a fournit le panneau de couverture Ondatherm T pour le Dojo de l´école élémentaire de Pamatei - Polynésie Française
En savoir +
SNI, Société de Négoce International et de logistique à l'export
SNI est une société de négoce international basée en France, Aix-en-Provence, spécialisée en import-export de produits et matériaux pour le TP , le bâtiment , la quincaillerie , le bricolage et la jardinerie . SNI s'adresse exclusivement aux entreprises du BTP et aux revendeurs, grossistes, importateurs hors France métropolitaine. SNI centralise vos achats multimarques et les expédie pour une...
Site :
http://www.sni-export.com
Thèmes liés : societe import export commerce international / entreprise d'import export en france / importance service import export entreprise commerciale / societe import export international / entreprise d'import export afrique
Formalités douanières Import / Export France et Suisse
L'Europe et la Douane
Formalités douanières Import / Export France et Suisse
Toute entreprise qui, lors d'échanges avec un pays tiers (comme la Suisse) exporte ou importe des marchandises, est soumis à l'obligation de les déclarer aux services douaniers des pays concernés. TD Express Services agit pour le compte de ces entreprises et accomplit l'ensemble des actes administratifs douaniers en France, et en Suisse.
Les Formalités Export France
Ces formalités se font lorsque de la marchandise sort du territoire européen pour aller en Suisse. Nous établissons principalement :
Un justificatif d'exportation EU-A que nous renverrons à...
Date: 2017-04-24 07:22:32
Site :
http://www.tdexpress.eu
Thèmes liés : declaration d'exportation douane suisse / entreprise d'import export en france / import export france suisse / formalites export suisse / l import export
Le consultant Marc Araud à Marseille
Marc Araud est né à Marseille.
Après le bac et une année préparatoire il intègre l'Ecole Supérieure de Commerce de Marseille (Euromed) où il obtient le D.E.S.C.A.F (Diplôme d'Etudes Supérieures Comptables Administratives et Financières).
Il termine ses études supérieures par un Master de « Dirigeant du Commerce International et de la Logistique » homologué niveau 1 au Centre...
Date: 2017-09-29 23:11:59
Site :
http://consultantexport.fr
Thèmes liés : service export international s e i / societe d'import export en tunisie / societe d'export import / france export services / creation societe import export algerie
Mitsubishi France S.A.S. - Mitsubishi Corporation
Mitsubishi France S.A.S. est une filiale de droit français détenue à 100 % par Mitsubishi Corporation, Société d'import-export japonaise.
Disposant de services spécialisés dans maintes...
Site :
http://www.mitsubishicorp.com
Thèmes liés : france export japon import corporation / societe d'export import / societe export import france / societe d export / import export japon france
FORMALITES DOUANE & FISCALITE ... - Art Régie Transport
DEVIS GRATUIT
PAYER EN LIGNE
On parle d'exportation si l'oeuvre ou l'objet part de France vers un pays hors de l'Union Européenne. Dans ce cas, il faudra effectuer une déclaration en douane.
EXPORT DEFINITIF
SI VOUS VENDEZ OU EXPORTEZ DÉFINITIVEMENT UNE OEUVRE A L'ÉTRANGER :
VOUS ETES UN PARTICULIER :
Si vous êtes domicilié en France et que vous vendez ou exportez définitivement (sortie du...
Site :
http://www.artregietransport.com
Thèmes liés : vente a l'export tva / facture vente a l'export / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / formalites vente a l'export
Le service de l’Attaché douanier à Moscou - La France en ...
Rattaché à la Délégation aux Relations Internationales (DRI) de la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI), conseiller de l'Ambassadeur pour les questions relatives aux thématiques douanières et économiques, le poste de l'Attaché douanier exerce ses missions autour de trois pôles principaux : la lutte contre les grands trafics internationaux, le soutien...
Date: 2017-12-25 15:37:51
Site :
https://ru.ambafrance.org
Thèmes liés : document douanier pour l'export / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / france pays exportateur d armes / entreprise d'import export en france
Djazaîr-export 2016: un pari réussi pour Algex
Environs 16 contrats de partenariat ont été signés entre plusieurs entreprises algériennes et leurs homologues africaines durant le Salon Djazaîr-export 2016 organisé par l'Agence nationale de promotion du commerce extérieur (Algex) à l'occasion de la 49 e éditons de la Foire internationale d'Alger (FIA 5016). Le directeur général de l'Algex, Toufik Chetti affirme être très...
Site :
http://www.babalweb.net
Djazaîr-export 2016: un pari réussi pour Algex - Algérie360
Environs 16 contrats de partenariat ont été signés entre plusieurs entreprises algériennes et leurs homologues africaines durant le Salon Djazaîr-export 2016 organisé par l'Agence nationale de promotion du commerce extérieur (Algex) à l'occasion de la 49 e éditons de la Foire internationale d'Alger (FIA 5016).
Le directeur général de l'Algex, Toufik Chetti affirme être très satisfait...
Site :
algerie360.com
formation import - export - iNTREST
Gestion des exportations (Option : via Internet)
Gestion des importations & gestion des droits et taxes
Douane & D.E.B. + DES (avec mise en place de logiciels)
Rédiger efficacement vos offres commerciales export et vos
commandes achats en maîtrisant le choix des Incoterms (CCI 2010). Impact du paiement et risques
Le statut OEA : Opérateur Economique Agréé : le mettre en place.
Supply...
Site :
http://www.intrest-international.com
Thèmes liés : logiciel gestion import export / gestion import export / l import export / site internet import export / formation import export douane
Accueil - France Air Export
SERVICE CLIENT
SERVICE LOGISTIQUE
Intégré afin de gérer les flux jusqu'à destination partout dans le monde, avec une totale maîtrise des codes du commerce international.
SERVICE COMMERCIAL AVEC SUPPORT TECHNIQUE DÉDIÉ
Possibilité de vous accompagner dans l'étude de projets en...
Site :
http://www.france-air-export.com
Thèmes liés : france export services
Suivre les tendances sectorielles - export.midipyrenees.fr
Professionnel
Au service de l'économie régionale
Sud de France Développement définit des stratégies collectives pour permettre aux entreprises régionales de conquérir de nouveaux marchés.
Réactivité
Disponibilité, mobilité et efficacité immédiate de l'équipe face aux attentes des entreprises.
Coordination
Capacité à fédérer l'ensemble des acteurs...
Site :
http://export.midipyrenees.fr
Thèmes liés : sud de france export / france export services / entreprise d'exportation france / l export
La place de l'agriculture française et européenne dans le ...
Résumé :
- La France et l'Europe sont deux piliers importants de la production agricole mondiale.
- La France est la huitième puissance agricole en termes de part de la valeur de la production agricole mondiale.
- L'Europe est la première puissance agricole mondiale si l'on prend en compte à la fois la valeur de la production et la part de la population active qui l'a produite.
- La balance...
Site :
http://www.bsi-economics.org
Assistant commercial export, H/F - Alternance étudiants ...
Le service Lubrifiants Export de BP France assure le développement des ventes de lubrifiants marques BP et Castrol dans les secteurs des TP/Transports, mines et carrières, industrie, automobile, production d'électricité... en vente directe et indirecte dans une zone couvrant l'Afrique du Nord, de l'Ouest et centrale ainsi que les DOM-TOM.
L'assistant Commercial Lubrifiants Export assure le...
Site :
http://jobs-stages.letudiant.fr
Thèmes liés : assistant commercial export alternance / offre assistant commercial export alternance / vente directe a l'export / facture vente a l'export / assistant commercial export salaire
Externalisation de vos opérations d’export vers la Russie ...
Pour être sûr de ne pas manquer les dernières informations sur l'actualité de marché russe et nos projets et services gratuits, inscrivez-vous à notre NewsLetter .
Externalisation de vos opérations d'export vers la Russie et les pays de la CEI.
Travaillez-vous avec les marchés de la Russie et les pays de la CEI ? Voudriez-vous développer les opérations d'exportation vers ces marchés...
Site :
http://www.eligne.com
Thèmes liés : societe d export / formalites export russie / service export externalise / export france russie / commercial export russie
Fiche métier Assistant commercial export | Logistique ...
Que fait-il ?
L'assistant commercial export est l'interface entre l'entreprise et ses clients basés à l'étranger. Il effectue, depuis le siège de l'entreprise, le suivi des opérations d'exportation (commerciales et logistiques) des produits de son entreprise. Il est également chargé d'étudier de nouveaux marchés et de rechercher de nouveaux clients ou des partenaires potentiels. Il...
Site :
http://www.educationcm.com
Présentation des chiffres 2016 du commerce extérieur de ...
Cette communication permet de dresser un portrait complet de la situation de la France dans les échanges internationaux en 2016.
Le Secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger Matthias Fekl a présenté les chiffres annuels du commerce extérieur de biens et des services. Cette communication permet de dresser un portrait complet...
Date: 2017-10-28 18:24:23
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise d'import export en france / entreprise d'exportation france / entreprise d'export import / service export d'une entreprise / entreprise de conseil a l'export
TVA Import-Export (biens) | AFE, Agence France Entrepreneur
Pour en savoir plus
Terminologie
Acquisitions intracommunautaires : achats effectués dans un pays de l'Union européenne, expédiés ou transportés en France.
Pays concernés : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation en france / tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation services / mention tva a l'exportation / declaration d'exportation dau document administratif unique
Expo 2020, Smart city... Dubaï, une opportunité pour les ...
Dans le cadre du salon Gitex 2017, qui se tient du 8 au 12 octobre à Dubaï, Business France a accueilli 19 entreprises françaises de la tech, dont 10 start-up, sur le Pavillon France. Une belle vitrine pour la French Tech dans cette région à fort potentiel, notamment en prévision de l'exposition universelle de 2020 et du plan Dubaï Smart City.
Business France a accueilli 19 entreprises...
Site :
usine-digitale.fr
Thèmes liés : programme france export business france / entreprise d'exportation france / export entreprises france / france export services / liste entreprise exportatrice francaise
Bpifrance Assurance Export - finyear.com
La nouvelle agence française de crédit export au nom, pour le compte et sous le contrôle de l'Etat.
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Malgré ses difficultés de financement, l'Afrique offre toujours un potentiel indéniable
Bpifrance Assurance Export est désormais chargée de la gestion des garanties publiques à l'export. Opérée au nom, pour le compte et sous le contrôle de l'Etat par Bpifrance, la gestion...
Site :
http://www.finyear.com
Thèmes liés : assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / entreprise import export vers l'afrique / assurance export bpifrance / appui a l export
Chaudronnerie, charpente métallique, ensembles industriels ...
Réception
Garantie de fonctionnement
Forts de nombreuses installations dans différents domaines d'activités, nous mettons notre savoir...
Site :
http://www.s-c-orhand.com
Thèmes liés : france export services
L’attestation d'achat en franchise de TVA validée par le ...
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Le Conseil d'Etat a rendu une décision le 20 mars 2013, considérant la législation en vigueur en France conforme au droit communautaire en ce qui concerne la procédure d'achat en franchise de TVA.
Le principe de l'achat en franchise ¶
Le principe de l'achat en franchise est issu de l'article 275 du CGI (texte issu de la transposition de la directive du 16 mai 1977)....
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legifiscal.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / vente a l'export tva / mention tva a l'exportation
Obtenir un certificat d’export avec Exp@don - Mes Démarches
Obtenir un certificat d'export avec Exp@don
Autorisation et dérogation Mis à jour le 07/03/2017
Chaque pays a sa propre réglementation pour l'exportation. Exp@don porte à la connaissance des exportateurs français les exigences sanitaires et phytosanitaires des pays et les listes d'établissements autorisés à l'exportation vers les pays tiers.
Exp@don répond aux questions, sans barrière...
Date: 2017-09-29 20:16:59
Site :
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : certificat sanitaire export france / certificat sanitaire export chine / certificat sanitaire export / l export / export services list
L’attestation d'achat en franchise de TVA validée par le ...
Dernière mise à jour 24/04/2017
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L'attestation d'achat en franchise de TVA validée par le Conseil d'Etat
15.07.2013
Date de publication :
12 juillet 2013
Le Conseil d'Etat a rendu une décision le 20 mars 2013, considérant la législation en vigueur en France conforme au droit communautaire en ce qui concerne la procédure d'achat en franchise de TVA.
Le principe de...
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Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / vente a l'export tva / mention tva a l'exportation
Facturer une entreprise européenne du Maroc - bladi.info
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Facturer une entreprise européenne du Maroc
Discussion dans ' Général ' créé par maidanglou , 22 Juin 2007 .
Bonjour, (Je ne savais pas trop ou poster ce message.) Je vais bientôt créer une entreprise de services au Maroc pour sous-traiter mes...
Date: 2017-12-25 16:42:56
Site :
bladi.info
Thèmes liés : creer une entreprise d'export au maroc / entreprise d'exportation au maroc / tva exportation prestation de service maroc / tva a l'exportation en france / export france vers le maroc
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons de biens expédiés ou transportés hors de l'Union européenne par l'acheteur qui n'est pas établi en France ou pour son compte
I. Règles générales
1
Le 2° du I de l' article 262 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / formalites vente a l'export / mention tva a l'exportation
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons de biens expédiés ou transportés hors de l'Union européenne par l'acheteur qui n'est pas établi en France ou pour son compte
I. Règles générales
1
Le 2° du I de l' article 262 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Bofip n°BOI-TVA-CHAMP-30-30-10 relatif à la vente en ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons de biens expédiés ou transportés hors de l'Union européenne par l'acheteur qui n'est pas établi en France ou pour son compte
I. Règles générales
1
Le 2° du I de l' article 262 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / vente a l'export tva / tva a l'exportation en france / formalites vente a l'export / vente a l'export pablo