Articles sélectionnés pour le thème : tva a l'exportation maroc
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Créer une société Maroc | Centre d'Affaires Ebusiness
Créer une entreprise ou société au Maroc
LES DIFFERENTES FORMES D'ENTREPRISES :
Le droit marocain des sociétés est fortement inspiré du droit français, les formes juridiques peuvent être résumées à:
L'entreprise individuelle,
La société à responsabilité limitée à associé unique URL,
La société à responsabilité limité avec plusieurs associés SARL,
La société anonyme...
Site :
http://www.caemaroc.com
Thèmes liés : creer une societe d'import export au maroc / societe d'import export au maroc / societe d'exportation au maroc / creer une societe d'import export / creer une societe d import export
Comment récupérer la TVA au Maroc ... - Viadeo.com - Maroc
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Comment récupérer la TVA au Maroc pour une société étrangère
J'ai une société européenne qui a participé dans un salon professionnel au Maroc et a payé un grand montant de TVA (20%). Est ce qu'elle peut récupérer la TVA, sachant que par exemple les sociétés marocaines quant elles participent dans des salons en Europe récupèrent leur TVA.
Voici 6 ans et 11...
Date: 2010-06-27 17:20:55
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http://ma.viadeo.com
Thèmes liés : recuperation tva export maroc / tva a l'exportation maroc / recuperation tva a l'export / exoneration tva exportation maroc / tva a l'export ue
Offres d'emploi au Maroc pour Assistant Export ...
Offres d'emploi pour Assistant export
Page 1 sur 1 | 18 annonces d'emploi pour Assistant export au Maroc
El Jadida - Assistant affaires réglementaires
| www.marocannonces.com | El Jadida
réglementaires un assistant (e) des affaire réglementaires titulaire d'un bac+3 ou bac+5 en chimie, science physique ou management...'export et coordonner avec l'équipe de l'export, contrôler la...
Site :
https://www.marocemploi.co
Maroc SARL créer création société au maroc import export ...
Compte bancaire
Personnel Qualifié
La SARL Marocaine s'inspire de la SARL Française pour ce qui est de son formalisme. Un capital minimum de 10000Dhs (900EUR) doit être entièrement libéré et bloqué en banque jusqu'à l'obtention du registre du commerce et de la patente. L'avantage principal de cette juridiction réside dans l'exonération fiscale totale pendant 5 ans sur l'export. Le pays offre également, hormis un climat ensoleillé et...
Site :
http://investir-facile.over-blog.com
Thèmes liés : creer sarl import export maroc / creer une societe d'import export au maroc / creer societe maroc import export / sarl import export maroc / societe d'import export au maroc
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ...
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la loi de finances pour 2016
1 février 2016
L'application du taux de 10% dans le cadre des contrats «Mourabaha» et «Ijara Mountahia Bitamlik»
La loi de finances pour l'année budgétaire 2016 a ajoutée à la liste des opérations soumises à la TVA au taux réduit de 10% de l'article 99 du CGI, avec droit à déduction,...
Site :
http://www.lexplicite.fr
Thèmes liés : remboursement tva a l exportation / recuperation tva a l'export / tva a l'exportation hors cee / vente vehicule destine a l'export tva / tva a l'exportation services
10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA - tifawt.com
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Dans ce qui suit on va vous présenter dix exercices corrigés de fiscalité Marocaine, mais avant de faire ces exercices je vous invite à consulter le cours « Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) « , il contient l'essentiel sur la taxe sur la valeur ajoutée, un cours détaillé avec des exemples d'application. Maintenant aux exercices :
Exercice 1 sur la taxe sur la valeur...
Site :
http://www.tifawt.com
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com
Vous êtes ici : Accueil / Cours de Fiscalité / Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Màj le
1 Commentaire
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes...
Site :
http://www.tifawt.com
FAQ – Auto-Entrepreneur Maroc
18. A quoi sert la carte de l'auto-entrepreneur ?
La carte de l'auto-entrepreneur sert de justificatif vis-à-vis des clients et fournisseurs de l'exercice de l'activité autoentrepreneuriale.Elle permet également à l'auto-entrepreneur d'être reconnu économiquement et socialement.
19. Dois-je domicilier mon activité dans un local dédié ?
En cas d'absence d'un local professionnel, la loi...
Site :
http://ae.gov.ma
Thèmes liés : auto entrepreneur import export / auto entrepreneur import export tva / auto entrepreneur import export maroc / auto entrepreneur commerce import export / auto entrepreneur export
Maroc | Nouvelles mesures fiscales à compter du 1er ...
De nouvelles mesures fiscales ont été introduites par le décret n° 2-16-1011 publié au Bulletin officiel n° 6530 bis du 31 décembre 2016 et ont vocation à être reprises dans la loi de finances pour l'année budgétaire 2017.
Ce décret a été pris en application de l'article 75 de la Constitution, dans la mesure où le nouveau Gouvernement n'a pu être formé avant la fin de l'année...
Site :
http://www.cms-lawnow.com
Maroc, nouvelles mesures fiscales à compter du 1er janvier ...
Maroc, nouvelles mesures fiscales à compter du 1er janvier 2017
16 janvier 2017
De nouvelles mesures fiscales ont été introduites par le décret n°2-16-1011 publié au Bulletin officiel n°6530 bis du 31 décembre 2016 et ont vocation à être reprises dans la loi de finances pour l'année budgétaire 2017.
Ce décret a été pris en application de l'article 75 de la Constitution, dans la...
Site :
http://www.lexplicite.fr
Impôt sur les Sociétés (I.S) - Entreprendre.ma
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Impôt sur les Sociétés (I.S)
L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).
A- Champ d'application
L'impôt sur les sociétés s'applique sur...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : societe d'exportation de produits agricoles / societe d'exportation au maroc / liste des entreprises franche d'exportation / definition entreprise franche d'exportation / entreprise franche d exportation
La fiscalité au Maroc favorise l'offshoring et les zones ...
La fiscalité au Maroc favorise l'offshoring et les zones franches
Ne manquez pas !
Nord et Sud coopérent pour le développement durable dans l'économie bleue méditerranéenne
Casablanca (DR)
MAROC. Le régime fiscal au Maroc comprend trois grands types d'impôts (sur le revenu, sur les bénéfices, TVA), et aussi de nombreuses incitations à destination des entreprises installées dans les...
Site :
http://www.econostrum.info
Thèmes liés : societe d'import export au maroc / societe d'exportation au maroc / entreprise franche d exportation / societe a l export / entreprise d'exportation au maroc
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma
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L'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Impôt Général sur le Revenu s'applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés.
Champ d'application
I. Revenus et profits imposables :
Les catégories de revenus et profits concernés sont :
1. les revenus professionnels...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : entreprise d'exportation au maroc / societe d'exportation de produits agricoles / societe d'exportation au maroc / liste des societes d'import export au maroc / agent d'exploitation export salaire
Les sociétés au Maroc | Nord Sud Management
LES SOCIETES HOLDING OFFSHORE
Le Royaume du Maroc, à travers sa place offshore de Tanger, offre de nombreux avantages fiscaux pour la gestion des titres de participation internationale et la gestion de patrimoine. S'appuyant sur les accords de non double imposition conclus par le MAROC avec de nombreux pays, Nord Sud management a développé une expertise dans l'exploitation de ces structures...
Site :
http://www.nordsudmanagement.com
Thèmes liés : societe d'exportation au maroc / societe de gestion a l'export / societe d export / tva a l'exportation hors cee / nord sud export
CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-04-24 06:19:10
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / societe d'exportation de produits agricoles en tunisie / societe d'exportation de produits agricoles
Investir au Maroc - Mesures incitatives
Des incitations attrayantes pour vos projets
En plus des exonérations fiscales octroyées dans le cadre du droit commun, la réglementation marocaine prévoit des avantages spécifiques d'ordre financier, fiscal et douanier accordés aux investisseurs dans le cadre de conventions ou contrats d'investissement à conclure avec l'Etat sous réserve de répondre aux critères requis.
Il s'agit...
Site :
http://www.invest.gov.ma
Thèmes liés : creation d'entreprise d'import export au maroc / creation d'entreprise import export maroc / creer une societe d'import export au maroc / liste des societes d'import export au maroc / societe d'import export au maroc
Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...
Les pays du Maghreb se sont engagés dans une politique de libéralisation de leur économie afin de capter les flux de capitaux privés nationaux et étrangers. Ils disposent d'un grand potentiel pour attirer les IDE dont le nombre n'a pas arrêté de croître au cours de la dernière décennie. Le Maghreb présente l'avantage d'une situation géographique privilégiée en côtoyant l'Union...
Site :
http://www.affiches-parisiennes.com
Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) - Entreprendre.ma
La TVA est une taxe que seul le consommateur supporte en définitive. Cet impôt indirect est incorporé dans le prix du produit acheté. Donc qu'on soit riche ou pauvre, on paie la même taxe. C'est un impôt aveugle et injuste car il n'est pas lié aux possibilités économiques du contribuable.
La TVA a été promulguée par la loi 30/85 du 20/12/85 publiée au B.O N° 3.818 du 1/1/86 en...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : article exoneration tva export prestation service / vente vehicule destine a l'export tva / tva exportation prestation de service maroc / vente a l'export tva / tva a l'exportation services
Auto entrepreneur Export « Forum Entreprise & Entrepreneur ...
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Bonjour Natacha,
-Est ce que je peux acheter ma marchandise Hors france sachant que mes fournisseurs sont Belge?[/u][/i]
==>"Oui vous le pouvez."
Je pose la question parce que j'ai entendu parler d'un N° intracommunautaire, puisque on a pas de N° de TVA en AE ??
Est ce qu'on est obligé d'avoir ce N° dans le cas d'achat en UE ?
Avec ce N° est ce...
Site :
http://www.gautier-girard.com
Thèmes liés : forum auto entrepreneur import export / etude pour travailler dans l'import export / etude dans l'import export / travailler dans l'export import / travailler dans l'import export
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Discussion dans ' Général ' créé par haymEd , 21 Mai 2012 .
Bonjour tout le monde, J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce. J'envisage entrer en business avec une personne de la...
Bonjour tout le monde,
J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce.
J'envisage entrer en business...
Date: 2017-04-24 07:23:59
Site :
https://bladi.info
Thèmes liés : export chine droit de douane / douane maroc import export / tva import export chine / l import export / fonctionnement tva import export
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Paiement de la TVA et droits de douane sur import de Chine
Discussion dans ' Général ' créé par haymEd , 21 Mai 2012 .
Bonjour tout le monde, J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce. J'envisage entrer en business avec une personne de la...
Bonjour tout le monde,
J'aurai besoin d'aide des personnes exper dans le droit et le commerce.
J'envisage entrer en business...
Date: 2017-09-29 17:01:39
Site :
bladi.info
Thèmes liés : export chine droit de douane / douane maroc import export / tva import export chine / l import export / fonctionnement tva import export
Remboursements TVA - portail.tax.gov.ma
Les justifications d'exportations de biens :
avis d'exportation (1 par exportation) comportant le visa de la douane ;
exemplaires des factures de vente libellées au nom des clients étrangers (une facture par client) comportant le visa de la douane;
relevé des avis d'exportation ;
attestation du commissionnaire en cas d'exportation de produits par l'intermédiaire d'un commissionnaire (cette...
Site :
http://portail.tax.gov.ma
Thèmes liés : credit d'impot import export / facture vente a l'export / facture vente export tva / credit d'impots export / credit d impots export
TVA allemande déductible export voiture maroc [Résolu]
Totlematin 9 sept. 2012 à 01:46
Mais j'ai peur que ce soit trop tard.... il aurait fallu la presenter physiquement a la douane allemande avant de sortir du pays pour faire emarger votre facture (preuve que le vehicule a bien ete achete en allemagne)...
Maintenant, tentez avec le certificat de dedouanement marocain, mais si ce n'est pas la procedure, rien ne dit que ce sera accepte...
Posez la...
Date: 2017-04-07 12:21:23
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : comment recuperer tva voiture export maroc / import export voiture occasion d'allemagne / voiture export maroc tva / recuperation tva export maroc / societe d'export de voiture
Facturer une entreprise européenne du Maroc - bladi.info
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Facturer une entreprise européenne du Maroc
Discussion dans ' Général ' créé par maidanglou , 22 Juin 2007 .
Bonjour, (Je ne savais pas trop ou poster ce message.) Je vais bientôt créer une entreprise de services au Maroc pour sous-traiter mes...
Date: 2017-12-25 16:42:56
Site :
bladi.info
Thèmes liés : creer une entreprise d'export au maroc / entreprise d'exportation au maroc / tva exportation prestation de service maroc / tva a l'exportation en france / export france vers le maroc
POLLUTEC 2017 - Wallonia.be - Export Investment
Pourquoi y participer?
Le Maroc a développé plusieurs plans d'actions nationaux sur la problématique de l'environnement comme le traitement des déchets, le développement des énergies propres ou l'accès à l'eau.
La dynamique environnementale du Maroc est reconnue par les acteurs internationaux du secteur, qui placent le pays comme la plateforme d'entrée sur le marché africain. Le...
Site :
http://www.awex-export.be
Thèmes liés : entreprise d'exportation au maroc / societe d'exportation au maroc / tva a l'exportation maroc / entreprise d'exportation france / entreprise d'exportation
Loi de finances 2017 : les propositions du patronat – Lavieeco
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Loi de finances 2017 : les propositions du patronat
Elles seront validées lors du prochain conseil d'administration de la CGEM prévu pour fin septembre. Une série de mesures transversales et sectorielles sera remise au ministère des finances. Objectif général : encourager l'investissement et la création d'entreprises et d'emplois.
La CGEM est toute...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : creation d'entreprise d'import export au maroc / creation d'entreprise import export maroc / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export
Société Offshore au Maroc - Comment créer
Société Offshore au Maroc
Société Offshore au Maroc
Aujourd'hui avec la mondialisation, le concept de l'offshore est né. Il s'agit d'un nouveau concept de travail coopératif international, régi par des lois de sous-traitance qui attire beaucoup d'Européens comme des Africains aussi.
Le plus souvent, les sociétés offshore portent sur des prestations de services comme notamment, le...
Site :
https://solution-offshore.com
Thèmes liés : creer une societe d'import export au maroc / creer societe maroc import export / societe d'import export au maroc / societe d'exportation au maroc / societe import export maroc france
Maroc : catégorisation des entreprises et agréments OEA ...
Maroc : catégorisation des entreprises et agréments OEA / EA
Catégorisation douanière (A ou B), catégorisation commune (douanière et fiscale), agréments OEA et statut d'Exportateur Agréé... Notre équipe d'experts vous accompagne de A à Z dans vos démarches !
Depuis 2006, l'Administration marocaine des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a mis en place un programme ...
Date: 2017-09-29 16:38:35
Site :
acte-international.com
Thèmes liés : ouvrir une entreprise d'import export au maroc / entreprise d'export import / formation commerce international import export / credit d'impot import export / entreprise d'exportation au maroc
Ismail Douiri, DG d'Attijariwafa Bank : "Dévaluer le ...
Personnel de la banque (3,5%)
Flottant et autres (19,3%)
Le gouvernement a annoncé le 30 avril dernier que le SMIG (Salaire minimum interprofessionnel garanti) allait augmenter de 10% sur deux ans. S'agit-il d'une bonne nouvelle pour l'économie marocaine ?
Tout d'abord, il s'agit d'une promesse électorale du chef du Gouvernement dont le parti a été élu sur cette base, donc je respecte...
Site :
usinenouvelle.com
Peut-on importer directement une voiture neuve ? – Lavieeco
Les importations ont progressé de 52% sur les 4 premiers mois de l'année du fait de l'entrée en vigueur de l'exonération des droits de douane sur les véhicules en provenance de l'UE. Les ventes des concessionnaires n'ont augmenté que de 10% sur la période.
C'est la ruée ! Depuis la suppression totale des droits de douane sur les voitures neuves en provenance de l'Union européenne, mesure...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : entreprise d'import export de voiture / comment monter son entreprise d'import export / l import export / entreprise d'export import / vente vehicule destine a l'export tva
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
I. ELEMENTS DE DIAGNOSTIC DE LA PÊCHERIE
1.1 Bio-écologie du poulpe
1.2 Evaluation du stock de poulpe
1.3 Systèmes d'exploitation de la pêcherie
1.4 Système actuel de gestion de la pêcherie
1.5 Commercialisation et marchés du poulpe
1.6 Systèmes d'information
1.7 Définition de la pêcherie
II. OBJECTIFS ET RAISON D'ETRE DU PLAN D'AMENAGEMENT
2.1 Objectifs assignés au plan d'aménagement...
Date: 2017-09-29 21:12:57
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Thèmes liés : societe d'export vers l'afrique / entreprise franche d'exportation senegal / definition entreprise franche d'exportation / creation d'entreprise d'import export au maroc / creation d'entreprise import export maroc
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