Articles sélectionnés pour le thème : douane pour l export
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Transitaire Gennevilliers - AUDITRANS : formalites douanes ...
Transports internationaux
Démarches administratives douanières pour l'importation et l'exportation (92)
La société AUDITRANS est spécialisée dans l'accomplissement des démarches administratives douanières. Basée à Gennevilliers, dans les Hauts-de-Seine (92), notre entreprise a pour rôle de faciliter vos opérations d'importation ou d'exportation.
Que vous soyez importateur ou...
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Thèmes liés : societe d'export import / entreprise d'export import / l import export / societe de transport import export / assistant import export
Emploi: Stage import export Rennes - 646 offres d’emploi ...
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Thèmes liés : offre d'emploi assistant commercial import export / offre d'emploi import export international / offre d'emploi commercial import export / offres emploi stage assistant import export / offre d emploi import export
Annonces d'emploi pour responsable import export au Maroc
Responsable import export - Casablanca
vendredi 27 octobre 2017 02:37 - à Casablanca
Description de l'offre: RESPONSABLE IMPORT EXPORT » Casablanca » Publiée le: 25 Oct-12:51 » Vue: 24 » Annonce N... maritimegarantir le suivi et la gestion des opérations import/export maritime, routieres et aériennessuivi des tractions portuaires... source: www.jobs-ma.com
Responsable import export...
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Vente en détaxe à l'exportation - Bretagne Commerce ...
Accueil / Rechercher sur BCI Info / Vente en détaxe à l'exportation
Vente en détaxe à l'exportation
(janvier 2014)
Publié le 21/06/2017
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La pratique de la vente en détaxe permet aux voyageurs étrangers non membres de l'Union Européenne et aux Français résidant en dehors de l'Union Européenne (*) de bénéficier d'une exonération de la TVA sur les...
Site :
bretagnecommerceinternational.com
Thèmes liés : vente a l'exportation formulaire / formalites vente a l'export / vente a l'export pablo / vente a l'export tva / vente directe a l'export
L’attestation d'achat en franchise de TVA validée par le ...
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Le Conseil d'Etat a rendu une décision le 20 mars 2013, considérant la législation en vigueur en France conforme au droit communautaire en ce qui concerne la procédure d'achat en franchise de TVA.
Le principe de l'achat en franchise ¶
Le principe de l'achat en franchise est issu de l'article 275 du CGI (texte issu de la transposition de la directive du 16 mai 1977)....
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / vente a l'export tva / mention tva a l'exportation
Offre d'emploi Technico commercial export F/H Saint ...
> Technico commercial export F/H Saint-Mathieu-de-Tréviers (34)
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Détail de l'offre d'emploi Technico commercial export F/H - Florian Mantione Institut
Technico commercial export F/H
Saint-Mathieu-de-Tréviers (34)
L'entreprise
Créée en 1985 à Saint Mathieu de Tréviers près de MONTPELLIER (34), CAPTELS est une PME spécialisée dans la conception et la fabrication...
Site :
http://www.emploilr.com
Thèmes liés : offre d emploi commercial export / technico commercial export en anglais / offre emploi commercial export / recherche emploi commercial export / emploi commercial export
L’attestation d'achat en franchise de TVA validée par le ...
Dernière mise à jour 24/04/2017
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L'attestation d'achat en franchise de TVA validée par le Conseil d'Etat
15.07.2013
Date de publication :
12 juillet 2013
Le Conseil d'Etat a rendu une décision le 20 mars 2013, considérant la législation en vigueur en France conforme au droit communautaire en ce qui concerne la procédure d'achat en franchise de TVA.
Le principe de...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / tva a l'exportation en france / tva a l'exportation services / vente a l'export tva / mention tva a l'exportation
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des ...
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2017-10-28 15:19:21
Site :
https://aida.ineris.fr
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des ...
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2017-04-24 08:07:03
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : entreprise d'export import / etude dans l'import export / l import export / etude de cas import export / licence import export alternance
Transports MARI, agent en douane et transitaire à Nice
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Transports MARI, agent en douane et transitaire à Nice
Transports MARI, avec l'intervention de Monsieur Vincent MARI est devenu un agent en douane et transitaire à Nice agréé par l'administration des douanes depuis Avril 1936 sous le numéro 110.
A la suite d'une longue expérience de commissionnaire en douane et transit, nous assurons pour notre clientèle tous types...
Site :
http://www.transports-mari.com
Thèmes liés : l import export / douane pour l export / transport import export / vente vehicule destine a l'export / vente vehicule a l'export
Réglementations et douanes en Chine : Douanes
Réglementations et douanes en Chine : Douanes
Les barrières non-tarifaires
Seules les entreprises ou institutions autorisées par le Ministère du Commerce Extérieur et de la Coopération Économique (MOFTEC) peuvent réaliser des opérations de commerce extérieur. Deux modalités sont possibles : Société de Commerce Extérieur ou entreprises productives ayant le droit de commercer avec...
Site :
import-export.societegenerale.fr
Thèmes liés : export chine droit de douane / l import export / entreprise d'export import / societe d'export import / entreprise import export avec la chine
Service export de l’entreprise DB Schenker – Le groupe DB ...
Dans le cadre de ma deuxième année à l'ITIP, ce mémoire vient finaliser un stage de trois mois au sein du service export de l'entreprise DB Schenker.
Lors de ces 3 mois, j'ai d'abord appris à réaliser les documents essentiels pour le transport de la marchandise.
J'ai également été en contact direct avec les différents tiers. Premièrement le client dont j'ai tenu informé de...
Site :
http://blog.wikimemoires.com
Thèmes liés : service export d'une entreprise / metier de l'export import / l import export / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export
* Exportations (Économie) - Définition,signification ...
de X = monnaie s * taux de change effectif de la monnaie de X
Prix des ~
du pays X
La demande intérieure est la somme des dépenses des ménages en consommation et en investissement de logement, de l' investissement des entreprises et des dépenses de l'Etat.
Les ~
enregistrées sur la base FOB ( franco à bord) et les importations en valeur CAF (coût, assurance, fret) sont, en général, des...
Site :
https://fr.mimi.hu
Impôts et taxes - Exporter en Israel - Google Sites
B) Impôts des sociétés
Le revenu imposable des sociétés est soumis à un impôt de 25% en 2012, en augmentation par rapport à 2011 ( 24%).
Le gouvernement israélien offre par ailleurs de nombreux avantages fiscaux sous la forme d'incitants à l'investissement, via la Loi pour l'encouragement des investissements ( Law for the Encouragement of Capital Investments).
C)...
Date: 2017-12-15 08:08:42
Site :
https://sites.google.com
Service d'Exportation - vehicle import export car ...
Vous avez trouvé preneur à l'étranger?
Nous pouvons vous aider!
Avec plus de 750 véhicules transigés à la frontière, nous avons les contacts et l'expertise pour livrer votre véhicule en toute sécurité!
Que pouvons-nous faire pour vous:
- Obtenir plusieurs cotations et options...
Date: 2015-07-29 17:54:29
Site :
http://vehiculeimportexport.com
Thèmes liés : service import export / l import export / douane pour l export / aide a l export / import export douane
Passage en douane temporaire - ULAM
il est possible de faire séjourner en Suisse des marchandises de manière temporaire et sans perception de redevances via l'utilisation d'un carnet ATA (voir plus loin*) ou via une procédure d'admission temporaire nationale (DDAT).
Pour ce faire :
En douane française :
présenter une facture HT avec l'inscription manuscrite "facture valant déclaration d'exportation temporaire" (uniquement...
Date: 2017-09-29 21:18:53
Site :
http://www.ulam.info
Thèmes liés : declaration d'exportation douane suisse / douane suisse exportation temporaire / douane export suisse / facture vente a l'export / douane pour l export
Pourquoi choisir un BTS Commerce International ? - Charles ...
Pourquoi choisir un BTS Commerce International ?
Dernier ajout : 10 mars.
Année après année, le secteur du commerce en général - et du commerce international en particulier - s'avère toujours aussi porteur. Il continue à offrir de nombreux débouchés à des jeunes entrant sur le marché du travail. C'est précisément parce qu'il s'agit d'un secteur dynamique et attractif, les formations commerciales après le baccalauréat sont nombreuses. Chaque formation disposant de ses atouts propres, osez-vous poser la question suivante :
« Parmi l'offre pléthorique en...
Date: 2017-04-24 09:58:04
Site :
http://www.charles-peguy.fr
Thèmes liés : metier assistant commercial import export / metier commerce international import export / formation assistant commercial import export / metier assistant import export / metier assistant commercial export
UFR LVE - Université de Caen Normandie - Présentation de ...
Présentation de la licence pro Commerce international
Assistant commercial - export trilingue
Objectifs de la formation, débouchés professionnels, recrutement
Objectifs de la formation
Les titulaires de cette licence seront capables d'accompagner les entreprises dans la gestion des opérations commerciales, administratives et logistiques en provenance ou à destination de l'étranger.
La...
Site :
http://ufrlve.unicaen.fr
Thèmes liés : offre stage assistante export licence lea / offre de stage import export a l'etranger / stage assistant export a l'etranger / stage import export a l'etranger / offre d'emplois assistant import export
Cours Commerce International Gratuits : 3400 Fiches pour ...
Retrouvez tous les cours du BTS international à télécharger gratuitement sur digiSchool commerce
Le commerce international est une matière extrêmement compliquée à maîtriser. Si l'on veut connaitre toutes les règles, spécifiques à chaque pays, les incoterms, les droits de douanes, les...
Site :
https://www.doc-etudiant.fr
Thèmes liés : commerce international import export / export commerce international / l import export / douane pour l export / cours import export gratuit
Bouteflika - ministre espagnol des AE : ce que nous cache ...
Il ne suffit pas de lire pour comprendre ce qui arrive, il faut le vivre
Récit chronologique d'un désastre prémédité
Témoignage citoyen
Première partie plus étoffée de celle déjà envoyée aux autorités
Genèse :
La Sarl Trans'Inter est une société algérienne familiale, pionnière en matière d'innovation puisqu'en 1990 elle était déjà, à sa fondation, sur un projet...
Site :
http://www.lematindz.net
Thèmes liés : projet de fin d'etude en import export / entreprise de conseil a l'export / douane pour l export / conseil & gestion a l'import export sarl / entreprise d'exportation france
Annuaire des Entreprises > import, export - Répertoire ...
Page : [1] 2 3 ... 6 7 8 >
Société INES
En 1996, la société INES a été crée par Monsieur Rochdi Eleuch sous la forme juridique d'une S.A.R.L, assurant l'import, l'export, les services de quincaillerie générale, le commerce, les services et la distribution. La société INES est une société de service ayant pour soucis majeur la satisfaction du client, et ce en...
Site :
http://tunisieindex.com
Thèmes liés : entreprise import export vers l'afrique / societe d'export vers l'afrique / societe import export commerce international / emploi export afrique de l'ouest / annuaire des entreprises import export en tunisie
Création société en Tunisie, domiciliation entreprise en ...
Entreprises Totalement Exportatrices et offshore
Le régime fiscal au regard de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les sociétés :
Les revenus ou les bénéfices provenant de l'exportation sont déduits en totalité durant les dix premières années d'activité effective et ce, nonobstant le minimum d'impôt.
Le dégrèvement fiscal :
Les personnes physiques et les entreprises qui...
Date: 2013-04-11 22:31:38
Site :
http://www.tunisie-creation-societe.com
Thèmes liés : creation d'entreprise d'import export en tunisie / creation d'entreprise import export tunisie / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire ...
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Cession de biens meubles
1
Les plus-values de cession de biens meubles ou de droits relatifs à ces biens, réalisées par les particuliers dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé sont soumises à l'impôt sur le revenu selon un régime sensiblement identique à celui prévu pour l'imposition des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe de gestion a l'export / formalites vente a l'export / societe a l export / comment monter son entreprise d'import export / appui a l export
Licence Professionnelle Assistant commercial import/export ...
La licence professionnelle Assistant Commercial Import/Export Trilingue de l'Université Bretagne Sud répond aux besoins spécifiques des PME/PMI, des ETI ou des grandes entreprises qui souhaitent recruter des diplômés polyvalents dans les domaines de l'import et de l'export.
Ce cursus d'un an, mis au point avec les professionnels du secteur de l'import et de l'export, vise une insertion...
Cadre juridique - Wallonia.be - Export Investment
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Drogues
La consommation et la possession de drogue sont punies par la loi et peuvent entraîner de sévères peines de prison.
Sexualité
L'homosexualité est interdite au Sénégal et est punie par la loi, les peines pouvant aller de 1 an à 5 ans de prison.
Importation de véhicules
L'importation au Sénégal de véhicules de plus de 8 ans est interdite. Les voyageurs se rendant au...
Site :
http://www.awex-export.be
Thèmes liés : entreprise franche d'exportation senegal / entreprise franche d exportation / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creation d entreprise import export
Les termes du transport international - Objectif Import Export
*
**
Du moins cher, long, sûr, « * » au plus cher, long, sûr « *** »
Le transport maritime
Le transport par mer est le plus utilisé dans le Commerce international car c'est un moyen peu onéreux permettant de transporter à la fois des larges volumes et des parts de containers. En revanche, les délais sont plus longs et l'acheminement se limite aux ports.
Les différents intervenants de...
Site :
https://www.objectif-import-export.fr
Thèmes liés : l import export / transport export international / douane pour l export / societe de transport import export / transport import export
Auto-entrepreneur mécontent : Devenir Auto entrepreneur
Citation
Message par teomoner » 21 sept. 2010, 12:31
Bonjour je lance ce premier topique pour vous faire part de mon mécontentement à l'égard du statue AE et ainsi vous prévenir d'une erreur à ne pas commettre.
Voulant faire de l'import-export ,n'ayant qu'une faible fiabilité quand a ma première transaction a l'international, c'est naturellement vers le statue auto-entrepreneur que je me...
Site :
http://www.forum-pour-entrepreneurs.com
Thèmes liés : creer une societe d'import export / creer une societe d import export / societe d'export import / metier de l'export import / l import export
Cours Courtier en douane - Carrières & éducation ...
Le site Web de l'Institut de droit Import Export a également...
Site :
http://www.buyitblack.com
Thèmes liés : etude dans l'import export / l import export / douane pour l export / site import export
Registraire des véhicules importés - Douane des États-Unis
Vous serez fournis avec un numéro ITN qui doit accompagner les documents soumis au CBP.
Aviser CBP
CBP exige un minimum de 72 heures d'avis avant l'exportation de votre véhicule,
vous devez fournir...
Site :
riv.ca
Thèmes liés : import export vehicule americain / douane pour l export / import export de vehicule
Service douane pour vos déclarations de douane import et ...
Cliquer sur l'image pour visualiser la vidéo.
Professionnels des formalités d'import/export, nous acquittons pour votre compte les droits et taxes auprès de l'administration des douanes sur les marchandises importées.
Les procédures de dédouanement sont complexes et nécessitent une excellente connaissance du code douanier - quelques 800 pages - qui établit les taux de droit pour chaque type de marchandises. Il faut savoir que toutes les marchandises étant importées sur le territoire de l'Union Européenne sont soumises aux droits de douane et à la TVA. Produits alimentaires et non alimentaires,...
Site :
http://www.challenge-int.fr
Thèmes liés : douane pour l export / import export de produit alimentaire / import export douane / l import export
Licence professionnelle en Commerce international ...
50130 Cherbourg-en-Cotentin
Objectifs de la formation
Les titulaires de cette licence seront capables d'accompagner les entreprises dans la gestion des opérations commerciales, administratives et logistiques en provenance ou à destination de l'étranger.
La parfaite maîtrise d'au moins deux langues, dont l'anglais, de l'outil informatique ainsi que les compétences acquises en droit, commerce,...
Site :
https://www.chbg.unicaen.fr
Opportunité ♡ – Auto entrepreneur Maroc
Lien de la publication
Un projet trés prometteur avec un bon marketing
bonjour les ami (e) (s) j'ai un projet trés prometteur avec un bon marketing ca consiste à la fabriquation et la mise en vente des produits cosmétiques pour les intéréssés contactez moi
lien de la publication
des terrains agricoles de l'état avec des montants de location annuel symbolique
Bonsoir à tous, Une super...
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Thèmes liés : auto entrepreneur import export maroc / auto entrepreneur import export / auto entrepreneur vente export / auto entrepreneur export / vente auto import export
Lexique AP+ – CEI.BA
Constat de Dépotage de Masse
Message envoyé de MADTFRET à AP+ pour signifier le dégroupage d'une LTA.
CRE
Constat de REception
Constat de REception d'une marchandise annoncée conteneurisée ou conventionnelle - correspond à la prise en charge par le manutentionnaire de la marchandise arrivée par voie terrestre ou suite à une demande de déplacement.
Constat de REception d'une...
Site :
http://www.ceiba-gp.com
Thèmes liés : douane pour l export / l export
Master en affaires internationales à distance
La Chambre de commerce internationale...
Le commerce international.
L'étudiant commence le module 2 du master professionnel en affaires internationales (MIB) en étudiant les concepts de base de l' exportation et de l'importation, comme remplir et analyser les documents nécessaires dans les opérations d'importation et d'exportation, comment utiliser les Incoterms (FOB, CIF etc.) et le...
Site :
http://fr.reingex.com
Thèmes liés : comment creer son entreprise d'import export / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / creer son entreprise d'import export / creer son entreprise d import export
Logiciel AKANEA Douane Nomenclature - logiciels AKANEA
AKANEA » Akanea DOUANE - Accueil » Akanea Nomenclature Douanière
Akanea DOUANE Nomenclature
Akanea DOUANE Nomenclature est une solution web de recherche et consultation de la nomenclature douanière en temps réel. Elle permet de consulter l'ensemble du tarif douanier et de la réglementation française et internationale pour le dédouanement des marchandises à l'import ou à l'export : liste...
Site :
akanea.com
Thèmes liés : l import export / douane pour l export / document douanier pour l'export
Douane | Service public fédéral Affaires étrangères
Douane
L'importation et l'exportation des biens sont réglementées au niveau international.
Les informations reprises ci-dessous ne concernent que les biens destinés à votre usage personnel. Les marchandises à caractère commercial font l'objet d'une réglementation spécifique. Vous pouvez emporter vos effets personnels (articles de toilette, caméra, bijoux), sans que ceux-ci ne soient...
Date: 2017-09-29 19:11:33
Site :
diplomatie.belgium.be
Thèmes liés : tva a l'exportation hors cee / douane pour l export / l import export / tva a l'export hors ue
Venir ou revenir en France avec un animal de compagnie ...
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Loisirs > Animaux >Venir ou revenir en France avec un animal de compagnie
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Venir ou revenir en France avec un animal de compagnie » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : l import export / douane pour l export / france import export data / export import condition douane / certificat sanitaire exportation chien
Code des Incitations aux Investissements - Dispositions ...
31 décembre 2008
31 décembre 2011
à condition de réaliser le projet dans un délai d'un an à compter de la date de l'obtention du terrain et de l'exploiter conformément à son objet durant une période qui ne peut être inférieure à quinze ans. Le changement de la destination initiale de l'investissement après cette période est subordonné à l'approbation du ministre chargé de...
Site :
http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : service export d'une entreprise / entreprise d'export import / creation d'entreprise import export / creation d'une entreprise d'import export / entreprise d'import export de voiture
Spécialiste de douane BF | Formation - ge.ch
Spécialiste de douane BF
Description
Le ou la spécialiste de douane sont chargés du contrôle des marchandises de commerce qui franchissent la frontière suisse (importation, exportation et transit international). Ils vérifient si les biens sont déclarés correctement, fixent les redevances et veillent au respect des nombreuses dispositions légales suisses et internationales en matière de...
Date: 2017-09-29 18:55:56
Site :
ge.ch
Thèmes liés : declaration d'exportation douane suisse / formation commerce international import export / commerce international import export / stage import export commerce international / formation pour travailler dans l'import export
Certificat d’origine : mode d’emploi - CCI Paris Ile ...
le poids de chaque marchandise
des remarques / spécifications sur le(s) marchandise(s)
Au début, cette démarche peut paraître compliquée : nous accompagnons les entreprises dans leurs premières demandes ; ensuite, cela devient une simple formalité. »
Le certificat d'origine doit être présenté aux autorités douanières lors de l'export, mais peut aussi être demandé par l'acheteur à...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : entreprise d'exportation france / entreprise d'exportation / entreprise d export / credit documentaire a l export / document douanier pour l'export
Recherche - douane.gouv.fr
06/01/2016 - Nomenclatures - TVA - Droits de douane- Carnet ATA - Made in France - Normes techniques - Contrefaçon - Marquage CE Les ... nouveaux entrepreneurs, la direction générale des douanes et les trois pôles d'action économique d'Ile de France ont ... code douanier des marchandises Tuto 2 : optez pour le carnet ATA,...
Site :
douane.gouv.fr
Thèmes liés : agent import export fiche metier / export import condition douane / fiches metiers import export / douane pour l export / import export douane
Centrimex transitaire, Organisateur de transport ...
Commissionnaire de transport
Commissionnaire de transport international, transitaire agréé en douane et entrepositaire agréé, CENTRIMEX opère sur toute l'Europe de l'Ouest au départ de ses agences de Marseille, Rouen, Le Havre, Paris (Roissy CDG), Anvers et Gênes.
Centrimex, Transitaire à Marseille spécialiste des destinations Afrique
CENTRIMEX est un spécialiste historique de l'Afrique, Afrique de l'Ouest, Afrique centrale et subsaharienne, Maghreb et Afrique du Sud. Pour accompagner ses clients, CENTRIMEX a implanté son propre réseau de filiales et agences en Afrique, à Dakar (Sénégal), Abidjan (Côte...
Date: 2013-02-28 11:47:25
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http://www.centrimex.com
Thèmes liés : export afrique de l'ouest / import export vers afrique / import export afrique du sud / l import export / export afrique du sud
1/ Choisir une règle Incoterms 2010 - Le Moci - Actualité ...
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1/ Choisir une règle Incoterms 2010
Quand on vient de se mettre d'accord avec un vendeur « sur la chose et sur le prix », sur le moyen de paiement, sur la garantie, sur la loi applicable (voir étapes précédentes) il ne reste, en général, plus qu'un point à régler : le transport.
Qui va s'en occuper, qui va payer, qui va supporter le risque...
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http://www.lemoci.com
Thèmes liés : assurance credit a l'exportation / assurance credit a l export / comment travailler dans l import export / livre commerce international import export / travailler dans l'export import
Besoin d'avis récupération TVA import- export : La gestion ...
Posté: Mar 9 Aoû 2016 20:06
Inscription: Jeu 23 Juin 2016 19:32
Messages: 101
Localisation: IDF pour le moment
En import/export, le bon contact ce n'est pas les impôts qui pataugent dans le truc. Le bon contact c'est les douanes. Ils ont des services fiscaux excellents sur le domaine. Et souvent de très bons conseils, sauf qd le flux financier et le flux de biens sont dissociés. Car au...
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http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr
Thèmes liés : entreprise d'export import / recuperation tva a l'export / declaration tva import export / l import export / fonctionnement tva import export
Commerce international, import-export - Adie
import-export
ACHETER OU VENDRE AU-DELÀ DES FRONTIÈRES !
Vous avez un projet international ? Voici les points clés à avoir en tête pour réussir dans votre entreprise.
Dernière mise à jour : mars 2017
1. Les zones géographiques
Les Pays tiers : tous les pays (sauf les pays Européens), y compris l'Outremer, DOM et TOM.
Les 28 pays de l'Union Européenne (UE)
2. Conditions pour...
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Brexit : comprendre les arguments pour et contre la sortie ...
A quelques semaines d'un référendum qui déterminera si Londres reste ou non au sein de l'UE, souveraineté, économie, immigration et sécurité sont les thèmes-clés.
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21.06.2016 à 16h46
| Par Jérémie Baruch
A quelques semaines d'un référendum qui déterminera si le Royaume-Uni reste ou non au sein de l'Union européenne, les arguments pour et contre la sortie...
Date: 2017-12-05 01:44:55
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Thèmes liés : tva a l'export hors ue / tva a l'export ue / grande bretagne exportations / tva a l'exportation hors cee / comment creer son entreprise d'import export
Connaître son n°EORI - nancy.cci.fr
CCI International Lorraine
Connaître son n°EORI
Vous êtes exportateur ! Une disposition que votre entreprise doit connaître : le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification)
L'utilisation du n° EORI
Attribué par l'administration des douanes, le n° EORI permettra l'identification des opérateurs économiques et autres personnes physiques ayant des relations avec les autorités douanières au sein de l'Union Européenne.
En France, le n° EORI est essentiellement utilisé dans les télé-procédures : Delta, NSTI, ECS et ICS ainsi que pour l'attribution...
Site :
http://www.nancy.cci.fr
Thèmes liés : douane pour l export
Iles Canaries Droits De Douane | BeCompta.be
Je pense qu'elle ne devra pas payer des droits de douanes car les marchandises sont des biens communautaires.. Mais néanmoins, elle devra payer la tva et accisse si nécessaire car les Iles Canaries ont un statut spécial. . [...] Pour moi il s'agit bien d'une importation et non d'une acquisition intracommunautaire au point de vue fiscal car les Iles Canaries n'appartiennent pas au...
Date: 2017-12-18 23:51:03
Site :
becompta.be
Thèmes liés : export chine droit de douane / comment monter son entreprise d'import export / import export douane / entreprise d'export import / societe d'export import
Impôt sur les Sociétés (I.S) - Entreprendre.ma
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
Impôt sur les Sociétés (I.S)
L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).
A- Champ d'application
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LOIS DE FINANCES, DECRETS, ARRETES · Burkina: Fiscalité ...
9 février, 2011 Posté dans LOIS DE FINANCES, DECRETS, ARRETES
LOI N° 041-2010/AN PORTANT LOI DE FINANCES POUR L'EXECUTION DU BUDGET DE L'ETAT - GESTION 2011
DISPOSITIONS RELATIVES A LA FISCALITE INTERIEURE
Article 11 : Pour compter du 1er janvier 2011, le 9 de l'article 2 du code des impôts est modifié ainsi qu'il suit :
Article 2 - 9 nouveau...
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